contrôle, deux ouvriers présents sur le chantier de construction d'une maison individuelle en fin de travaux étaient en train de nettoyer les lieux dans le sous-sol totalement ouvert en ramassant des planches

surplus des travaux engagés par M. et Mme B a consisté en la destruction de cheminées et de leur conduit, le remplacement d'un escalier, la pose de velux et l'ouverture de fenêtres, le remplacement des planchers

Pour ces dernières, la superficie construite ne devra excéder 150 m² maximum de surface de plancher par exploitation " de l'avant-dernier alinéa de l'orientation 10 du document d'orientation et d'objectifs

typologie des logements au rez-de-chaussée et la suppression d'un logement, l'augmentation de la surface des espaces verts et celle des espaces verts en pleine terre, la diminution de la surface de plancher

stationnement, la suppression de douze places de stationnement et de leur accès, la modification de la surface des espaces verts et celle des espaces verts en pleine terre, la modification de la surface de plancher

construction destinée à abriter une carrière et des boxes pour chevaux en rez-de-chaussée, ainsi qu'un logement à l'étage, abritant également une nurserie canine, l'ensemble présentant une surface de plancher

B E et Mme C A un permis de construire une annexe d'habitation et une piscine enterrée, d'une surface de plancher de 60 m2, sur un terrain situé le Domaine de Viller, formé des parcelles cadastrées section

F..., portant sur la construction d’une maison d’habitation individuelle d’une surface plancher de 72,45 m², sur les parcelles cadastrées n° AT686 et AT687 à Mantes-la-Ville.

aux règles du PLU ; - le projet méconnait l'article UZ 13 du règlement du PLU dès lors qu'aucune plantation d'arbre de haute tige n'est prévue alors qu'il est prévu la création d'une surface de plancher

Deux plaques signalétiques endommagées, mal fixées à remplacer au PK 400 et PK 700. / 4. Une plaque signalétique noircie à nettoyer ou à remplacer au PK 1 500. / 5.

Livry-Gargan a opposé un sursis à statuer sur sa demande de permis de construire portant sur la construction d'un immeuble comprenant 56 logements dont 18 logements locatifs sociaux, d'une surface de plancher

novembre 2018 par le chef de l’agence de la Bank of China située 11, place d’Italie, le jour de la manifestation, entre 12 heures et 15 heures, plusieurs vitres de cette agence auraient été cassées, les planches

et avancée de la conduite principale de distribution de gaz, à la présence de corrosion et de rouille sur la conduite galvanisée, à la présence de micro-fuites de gaz au niveau des pénétrations du plancher

431-4 du code de l'urbanisme ; - il méconnaît l'inaliénabilité du domaine public ; - il méconnaît les dispositions relatives aux risques d'inondation ou de submersion marine, à la surface de plancher

d'aménager, en vue de la réalisation d'un lotissement de treize lots à bâtir sur un terrain sis 124, rue Pierre Marx à La Ferté-sous-Jouarre (77260), d'une superficie de 9 748 m2 pour une surface de plancher

annulation de la décision rejetant la demande tendant à ce qu’après avoir exercé son droit de visite, le maire fasse dresser un procès-verbal d’infraction relative à la création illégale de surfaces de plancher

commune de Sigean (Aude) une demande de permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale portant sur la création, par transfert-agrandissement, d'un supermarché d'une surface de plancher

le long des axes majeurs et devant qualifier les entrées de ville, qui autorise, notamment, les constructions d'habitation, l'artisanat et le commerce de détail d'une surface inférieure à 250 m² de plancher

dans sa rédaction applicable à la date de délivrance de l'arrêté attaqué, que, pour la rubrique n° 39, l'examen au cas par cas concerne " a) les travaux et constructions qui créent une surface de plancher

En ce qui concerne la non-conformité des planchers bois : 22.