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2 889 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00142_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Il ressort du rapport du 1er septembre 2017 du docteur B, expert psychiatre, sollicité par le SGA du ministre des armées dans le cadre d'une demande de révision de pension de M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA05490_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Mme A a été examinée par un médecin psychiatre qui a considéré que son état était consolidé à la date du 16 avril 2021, avec un taux d'IPP de 5 % et qu'elle est apte à reprendre son activité professionnelle

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00043_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Les certificats médicaux, en date des 26 septembre 2018 et 10 juin 2019, établis par son psychiatre indiquent qu'en raison de l'origine traumatique des terreurs nocturnes, du tableau anxieux et des troubles

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01369_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

En outre, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé nie les faits de viol pour lesquels il a été condamné et, selon l'expert psychiatre qui l'a examiné, le risque de récidive ne peut être exclu

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01672_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme C est suivie pour une malformation vasculaire de la région parotidienne droite et pour des troubles psychiatriques.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00718_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

Par la suite, un certificat médical établi le 21 juillet 2020 par un médecin psychiatre a indiqué que l'intéressée n'avait plus besoin de suivi psychiatrique actif, Mme A étant cependant appelée à se voir

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01991_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

A indique souffrir de troubles psychiatriques et devoir suivre un traitement médicamenteux.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01465_20251110

Admin. Appel

10 novembre 2025

10 novembre 2025

B... souffre d’un trouble psychiatrique chronique et bénéficie pour la prise en charge de cette pathologie d’un suivi et d’un traitement.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL04286_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A un congé de longue durée non imputable au service d'une durée de deux ans à compter du 28 novembre 2016, les premiers juges ont estimé que la seule circonstance que le psychiatre agréé ait noté dans

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA03042_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

de l’instruction, notamment du certificat de la psychologue qui a suivi Mme A... à compter du mois de juillet 2015, que les consultations chez un psychologue ont été préconisées par les médecins psychiatres

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24MA02436_20250317

Admin. Appel

17 mars 2025

17 mars 2025

subsidiaire, la somme provisionnelle de 144 800 euros à parfaire, à valoir sur l'indemnisation des préjudices causés par cette absence de régularisation ; - d'ordonner une expertise menée par un psychiatre

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00175_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

persistants, nécessitant un suivi psychiatrique, ainsi qu'un traitement médicamenteux quotidien.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02544_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

B doit être regardé comme soutenant qu'il ne pourrait bénéficier d'un traitement approprié aux troubles psychiatriques et épileptiques dont il souffre dans son pays d'origine.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00408_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Si les experts, qui n'ont décelé aucun antécédent psychiatrique chez le requérant, ont conclu que sa souffrance au travail présentait un lien direct avec le service, ce que le département de la Somme a

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01958_20240110

Admin. Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Enfin, s'il produit deux certificats attestant qu'il a été admis en centre psychiatrique pour adultes entre le 10 janvier 2020 et le 13 février 2020, cette seule circonstance est sans incidence sur la

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02426_20240529

Admin. Appel

29 mai 2024

29 mai 2024

Si le requérant, qui a levé le secret médical, soutient souffrir d'une pathologie psychiatrique et d'une apnée du sommeil nécessitant une prise en charge par pression positive qui a été diagnostiquée au

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01551_20230712

Admin. Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

C se prévaut également des conclusions administratives du docteur B, psychiatre, aux termes duquel sa " pathologie anxio-dépressive avec idées suicidaires évoquées est une pathologie qui relève de la maladie

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL02769_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Si une première expertise réalisée le 22 mars 2022 par un psychiatre a considéré que les troubles de M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03020_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

prescrivant notamment de la Sertraline, de l'Alprazolam, de l'Alimémazine, du Lometazepam, ainsi que, comme en première instance, le certificat médical du 3 septembre 2019 adressé par son médecin psychiatre

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03426_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

: - il a été victime de harcèlement et de discrimination ; - ce comportement est à l'origine de son syndrome dépressif ; - en conséquence, le lien avec le service est établi ; le médecin psychiatre

Source officielle

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DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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