CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02516_20240709
9 juillet 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 avril, 30 mai et 7 septembre 2023, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Panazol, représenté par Me Dubois, conclut :
5ème Chambre
DCA_23PA02441_20250430
30 avril 2025
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. La rapporteure, A. MILONLe président, A. BARTHEZ La greffière, C.
6ème chambre
DCA_23VE02089_20240620
20 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2024, la société Ideal Promotion, représentée par Mes Cloché-Dubois et Mimoun, avocates, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge
DCA_24PA01901_20250704
4 juillet 2025
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 juillet 2025. La rapporteure, A. MILON Le président, A. BARTHEZ La greffière, E.
DCA_24PA03305_20250430
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. Le président-rapporteur, A. BARTHEZ L'assesseure la plus ancienne dans l'ordre du tableau, A.
DCA_23BX03066_20251203
3 décembre 2025
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Ferrant, représentant la société Camping Club d’Arcachon, et de Me Dubois, représentant la commune d’Arcachon.
DCA_23PA02540_20240607
7 juin 2024
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juin 2024. La rapporteure, C. BRIANÇON La présidente, H. VINOT La greffière, E.
DCA_23PA04814_20240607
DCA_25BX00119_20251203
4ème Chambre
DCA_24VE03061_20260331
31 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2024, la commune d’Itteville, représentée par Me Dubois, conclut à l’annulation du jugement du 17 septembre 2024, et demande le
DCA_22PA05299_20240202
2 février 2024
Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2024. La présidente-rapporteure, H. VINOT L'assesseur le plus ancien, V.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01781_20250320
20 mars 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 janvier, 6 novembre et 13 décembre 2024, la SAS Swiss Global Invest, représentée par Me Cloché-Dubois et Me Mimoun, conclut au rejet de la requête, à l'annulation
DCA_23MA01782_20250320
Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 janvier, 6 novembre et 13 décembre 2024, la SAS Swiss Global Invest, représentée par Cloché-Dubois et Me Mimoun, conclut au rejet de la requête, à l'annulation
DCA_23MA01787_20250320
DCA_23MA01790_20250320
Par des mémoires en défense, enregistrés le 23 janvier et le 6 novembre 2024 et le 13 décembre 2024, la SAS Swiss Global Invest, représentée par Me Cloché-Dubois et Me Mimoun, conclut au rejet de la requête
DCA_21BX01591_20230426
26 avril 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - les observations de Me Proust, représentant l'association syndicale libre " Le Grand Mât " et autres, et les observations de Me Dubois, représentant la commune
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02814_20221011
11 octobre 2022
publique : - le rapport de Mme Agnès Bourjol, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations Me Tchatat, représentant la société AXS Ingénierie, et de Me Dubois
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00344_20220628
28 juin 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Louise Dubois-Catty, représentant M.et Mme E et autres, et de Me Gilbert Mathieu, représentant la commune de Pont-de-Metz.
DCA_21DA01285_20230130
30 janvier 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Anaïs Gauthier, représentant la société CSF, de Me Julien François, représentant la société Sunseek, et de Me Louise Dubois-Catty
7ème chambre
DCA_21PA02748_20240704
4 juillet 2024
Après avoir vainement réclamé auprès de l'administration fiscale, la société Kingfisher Investissements (anciennement dénommée société Castorama Dubois Investissement) a demandé au Tribunal administratif
Page 47 sur 53