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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01030_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier, notamment d'une carte de renseignement minier transmise le 16 octobre 2019 par le Bureau de recherche géologiques et minières (BRGM) à M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01261_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Il y exerçait les fonctions de magasinier cariste au sein de l'établissement de Serres-Castet (Pyrénées-Atlantiques) et détenait un mandat de membre du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02179_20240827
27 août 2024
27 août 2024
B justifie pour la première fois en appel, avoir effectué à compter du mois d'avril 2019, de nombreuses missions en intérim en qualité de manutentionnaire et de cariste et qu'il est employé, depuis le
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00217_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
établie par sa grand-mère en mars 2025, produite sans document d’identité ni justificatif de domicile de cette dernière, ainsi que les attestations d’élection de domicile établies par la Croix Rouge et Caritas
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03825_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
n'ayant pas vérifié qu'il faisait partie des salariés non repris par la société Delta Dore ; - elle est entachée d'erreur manifeste d'appréciation quant à la réalité de la suppression de son poste de cariste
Source officielle4ème chambre
DCA_18PA23275_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
La société Carrier, représentée par Me Carrier, a produit des observations enregistrées le 13 juin 2019.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01555_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Carine Farault, - et les conclusions de M. Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03141_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
En 2017, il a été constaté la présence d'une cavité remplie d'eau sur le parcours de visite, dans la zone " travers-banc Engelsbourg Est ", au sein de la galerie 3, à l'entrée du lieu-dit de la " petite
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00151_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Mme A s'est mise en couple le 1er janvier 2023 avec un ressortissant marocain titulaire d'une carte de résident qui exerce la profession de cariste manutentionnaire et elle l'a épousé en septembre 2023
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02044_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
B, représenté par Me Cariti-Brankov demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement n° 2329091/4-1 du 28 mars 2024 rendu
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02669_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Carine Farault, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03678_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Considérant ce qui suit : 1.Mme B, membre suppléant du comité social économique, titulaire d'un contrat à durée indéterminée avec la société But international depuis le 2 novembre 2017, en qualité de cariste
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00260_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
B a été déclaré inapte à son emploi de magasinier cariste, le reclassement de l'intéressé ne pouvant intervenir que sur un poste de travail sans conduite de chariot élévateur, ni port de charges de plus
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01286_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
en France en 2017 ; il justifie de son insertion sociale et professionnelle, ayant obtenu un certificat d'aptitude professionnelle comme carreleur mosaïste en juillet 2020 et suivi une formation de cariste
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04771_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Si, après de multiples complications, il a connu une période de stabilisation des symptômes entre l'âge de 2 ans et l'âge de 22 ans, l'aggravation des fuites de la cavité buccale vers les cavités naso-pharyngiennes
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02571_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
L'intéressé s'est vu délivrer, le 30 août 2022, une carte de séjour " étranger malade ", valable jusqu'au 29 mai 2023, dont il a sollicité le renouvellement par un courrier du 21 février 2023.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00634_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Carine Farault, - et les conclusions de M. Paul Gasnier, rapporteur public.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00692_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
B, représenté par Me Cariti-Brankov, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2303959 du 5 octobre 2023 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 mars 2023 de la
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02848_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
préfet des Pyrénées-Atlantiques Délibéré après l'audience du 17 avril 2025 à laquelle siégeaient : Mme Frédérique Munoz-Pauziès, présidente, Mme Bénédicte Martin, présidente assesseure, Mme Carine
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00596_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Carine Farault ; - les conclusions de M.
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