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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21NT03002_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B et autres, et de Me Bégué, représentant la société Chaumes Energies. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00605_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Chubb European Groupe SE, agissant en qualité d’assureur de la société Unibail Rodamco, a demandé au tribunal administratif
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02200_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D... appartenait à l’équipe chimie théorique, intégrée au laboratoire du département de chimie moléculaire et dirigée par Mme A....
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05469_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Il résulte de tout ce qui précède que le moyen tiré de l'insuffisance de la nouvelle étude d'impact réalisée à cet égard par la société Orano Chimie Enrichissement doit être écarté.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00882_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Cham agne d’annuler l’arrêté du 21 août 2023 ar lequel le réfet de la Marne a refusé de délivrer à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00299_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
C... relèvent a el, le tribunal administratif de Châlons-en-Cham agne, sur le recours formé ar M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03002_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
U et autres, et les observations de Me Descubes, représentant la société Chaumes Energies. Une note en délibéré, présentée par la société Chaumes Énergies, a été enregistrée le 21 décembre 2022.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02517_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
B et le syndicat Chimie Énergie Rhône-Alpes Ouest CFDT ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01940_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
demande de mise en cause des sociétés Ramery énergies, SMABTP en sa qualité d’assureur de la société Ramery énergies, Eau air system, ainsi que AXA France Iard et Ace european group limited devenue Chubb
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03433_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Article 3 : Le surplus des conclusions des sociétés Chubb European Group SE, Ace European Group Limited, Generali IARD, Albingia et MS Amlin Insurance SE est rejeté.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01697_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
ainsi que le titre exécutoire n° 33938 d’un montant de 10 905,93 euros au titre de « redevances boutique Becheville », émis le 6 mai 2021 par le centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux (CHIMM
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04845_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ha -les-Roses rendant obligatoires l’em loi de téléservices de rise de rendez-vous et de dé ôt de ièces our la résentation et le traitement des demandes de titres de séjour qui ne relèvent as du cham
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03902_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
2019 et a enjoint au CHU de réexaminer la situation de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03743_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
antérieure : Mme A D a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la décision du 27 juin 2019 par laquelle le directeur du centre hospitalier de la Haute-Marne (ci-après le CHHM
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01136_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
énoncé dans cet article pour pouvoir circuler dans le périmètre de l'assignation à résidence et, d'autre part, qu'elle omet d'indiquer que les obligations de présentation s'appliquent ou non les " jours chômés
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC03045_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... ont demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Cham agne d’annuler l’arrêté du 22 décembre 2023 ar lequel la réfète de l’Aube, d’une art, l’a mise en demeure de mettre en conformité l’installation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01564_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Cham agne d’annuler l’arrêté du 21 juin 2022 ar lequel le réfet de la Marne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02138_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
deux parcours types de la mention sont construits en première année à partir d'un portail d'entrée intitulé " Physique-chimie-mécanique-mathématiques " (PCMM). () L'objectif de cette 1re année est de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05472_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Ambroselli pour l'association TCNA et de Me Souchon pour la société Orano Chimie Enrichissement. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01491_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar un jugement n° 2300102 du 28 mars 2023, le tribunal administratif de Châlons-en-Cham agne a rejeté sa demande.
Source officiellePage 5 sur 34