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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01271_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Sibileau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01356_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Sibileau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2024.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00220_20240208
8 février 2024
8 février 2024
accès débouche sur l'extrémité de la sente de la Fontaine, qui est une impasse suffisamment large ne recevant que le flux limité de quelques riverains, laquelle débouche elle-même sur la ruelle de la Guillotte
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00023_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Procédure devant la cour avant renvoi : Par une requête et des mémoires, enregistrée les 22 décembre 2016, 28 juillet 2018 et 20 février 2019, M. et Mme B, représentés par Me Guidet, demandent à la cour
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00438_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 février 2021 et un mémoire complémentaire enregistré le 2 février 2023, Mme B, représentée par Me Guenot, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01317_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2022, Mme A, représentée par Me Guidon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy ; 2°) de
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02908_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 octobre 2021 et le 14 avril 2022, la SARL Amiral B, représentée par Me Guillot, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01990_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Le " certificat d'authentification " de cet acte de naissance présenté comme établi par le deuxième adjoint au maire de la commune de Guidimé (Mali) n'a aucune valeur probante. 6.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE03271_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 décembre 2020 et le 18 juin 2021, la SARL Paris Etoile Limousines, représentée par Me Guillot, avocat, demande à la cour :
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02225_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mai 2024 et un mémoire enregistré le 17 février 2025, la société Eco Energy System, représentée par Me Guillot, demande à la cour :
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01716_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Le Gars, et les observations de Me Guidou, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00015_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
B, de Me Guillot substituant Me Cortes pour la commune de Trévoux et de Me Combaret pour M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00989_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 8 avril 2024, la fondation ARHM, représentée par la SELARL Guimet Avocats, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre incident, de porter la somme que
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03614_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
des mémoires enregistrés les 8 novembre 2021, 14 mars 2022, 16 mars 2022 et 16 septembre 2022, Me Donnais en qualité de liquidatrice judiciaire de la SARL Hamann France et Monaco, représentée par Me Guénot
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02041_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA04818_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Seulin ; les observations de Me Guillot, représentant Mme B... A..., présente. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03126_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 12 janvier 2023 et des mémoires enregistrés les 11 avril et le 27 avril 2023, la société EE Bouvron, représentée par Mes Guinot et Gauthier, demande à la cour, de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04949_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
A, alors au guidon de sa motocyclette, a chuté le 15 août 2019 aux alentours de 22 heures aux abords du 106 du boulevard de La Blancarde à Marseille, les deux témoignages qu'il verse aux débats ne font
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03328_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Sibileau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 juillet 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02774_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 janvier 2025.
Source officiellePage 5 sur 19
GUIDOT SAS
14/07/2026
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GUIDOT, Michel
14/04/2026
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GUIDOT, Eric, Roger, henri
05/04/2026
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CREATIONS D GUIDOTTI SA
27/01/2026
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GUIDOTTI BOIS
22/01/2026
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