D E et Mme F E, représentés par Me Hervé Suxe, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme B de la somme de 3 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

administratif de Lille prise au motif que " les moyens tirés de ce que la décision attaquée est entachée d'une erreur de fait dès lors que le rappel à la loi qui lui a été notifié ne porte que sur l'usage d'herbe

de diagnostic du Dr C..., laquelle a négligé les symptômes d’hypertension intra crânienne qui auraient permis de soupçonner une ou plusieurs métastases cérébrales fréquentes dans les cancers du sein HER

Elle fait valoir que : - la position du tribunal selon laquelle les séquelles sont en rapport avec la hernie discale initiale et l'histoire naturelle de la maladie dégénérative est en contradiction

août 2018 que l’indication opératoire d’arthrodèse vertébrale postérieure étagée L4-S1 n’était pas médicalement justifiée tant au regard de la pathologie vertébrale de lombo-radiculalgie gauche par hernie

Une récidive de la hernie inguinale droite a été constatée le 16 décembre 2015.

décrivant les circonstances de sa chute dans une excavation ; - la présence de ces excavations est attestée par différents procès-verbaux de constat d'huissier ; - cette chute lui a occasionné une hernie

B... doit être regardé comme ayant invoqué un moyen selon lequel, souffrant toujours suite à l’opération de sa hernie discale et ayant une mobilité très diminuée, il ne pouvait être considéré comme ne

Mme C B, née en mars 1976, qui présentait des antécédents de hernie discale, a souffert de lombalgies à compter d'octobre 2010.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 30 novembre 2022, la SARL Cluny Développement, représentée par Me Hervé Oliel, demande à la Cour : 1°) de prononcer la décharge sollicitée

Par un mémoire enregistré le 5 septembre 2022, la Société de concassage et de préfabrication de La Réunion, représentée par Me Hercé, déclare se désister de l'instance.

Par un mémoire enregistré le 5 septembre 2022, la Société de concassage et de préfabrication de La Réunion, représentée par Me Hercé, déclare se désister de l'instance.

C-153/17) Commissioners for Her Majesty's Revenue and Customs c/ Volkswagen Financial Services (UK) Ltd ; - le code de justice administrative.

Hervé Bourgeois, Jacques Bride, Lionel Defretin, Olivier Denneulin, David Fievez, Norbert Hubaut, Jean-François Lampin, Frédéric Lhermitte, Jean Moutier et Christophe Vinkier.

et que, le 3 mai 2010, alors qu'il était assis à son bureau, il a souffert d'une douleur lombaire brutale consécutive à un mouvement banal du quotidien et a été opéré quelques jours plus tard d'une hernie

fins de se prononcer sur les conditions de sa prise en charge au centre hospitalier Ariège Couserans, faisant suite à une intervention chirurgicale portant sur une salpingectomie bilatérale et une hernie

Il a été admis à l'hôpital Gui de Chauliac le 31 juillet suivant et a subi une intervention chirurgicale consistant en l'exérèse d'une hernie discale L4-L5 gauche paralysante le 2 août 2019.

C soutient qu'il souffre de varices des membres inférieurs, de diabète de type II, de dyslipidémie, de surpoids et d'une hernie discale.

vertébral en 2018 avec à l'époque une hernie discale L5-S1 postéro médiane bilatérale ", ne saurait suffire à contredire les conclusions du docteur B, neurochirurgien, et à établir un lien entre cette

Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Vynckier, représentant la commune de Roncq. Considérant ce qui suit : 1. M.