CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

94 résultats pour « Johann LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02758_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

délivré à la SNC Lidl un permis de construire valant autorisation d’exploitation commerciale pour la réhabilitation et l’extension d’une surface commerciale d’une surface de vente de 1 748,24 m2, avenue John

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA00714_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

du mois de janvier 2015, se prévaut de la relation affective qu'il a nouée avec une compatriote avec laquelle il a eu trois enfants, à savoir ses filles jumelles, nées le 10 juin 2016, et un garçon, John

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT00393_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 11 février et 12 novembre 2021 et les 28 janvier, 1er juin et 1er juillet 2022 l'EURL MB Entreprise, représentée par Me Poirrier-Jouan

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01133_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

A E et Mme C F, représentés par Me Johana Jounier, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 février 2022 en tant qu'il n'a pas annulé l'arrêté du maire de la commune de Valserhône du 26

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00700_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

artistique piéton permettant de découvrir soixante-neuf œuvres contemporaines réalisées par des artistes internationaux, dont le Pouce de César, l'Araignée rouge de Calder ou les Personnages fantastiques de Joan

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00701_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

artistique piéton permettant de découvrir soixante-neuf œuvres contemporaines réalisées par des artistes internationaux, dont le Pouce de César, l'Araignée rouge de Calder ou les Personnages fantastiques de Joan

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01083_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

vue de la construction d’un bâtiment d’élevage de canards prêts-à-gaver, de trois silos de stockage et d’une aire stabilisée, pour une superficie créée de 2 142 m², sur un terrain situé au lieu-dit Jouan

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00255_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Aussi il lui incombait, avant son départ en congés le 19 septembre 2019, d'organiser le tournage du film " Révolution " prévu par une convention signée le 9 septembre 2019 avec la société " John Doe Production

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00639_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

construction d'une résidence sénior et la démolition de l'ancienne boulangerie, sur des parcelles cadastrées AB n°363, AB n°59, AB n°594, AB n°595, AB, n°596, AB n°597 et AB n°598, situées 5 avenue John

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00666_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

avril 1995, d'autre part, une liste d'abonnés faisant apparaître une 1ère mise en service en 1991 au niveau de l'allée Claude Forbin et enfin, un plan de réseaux du 27 février 1995 concernant la place John

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01873_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

constitue, ainsi qu'il vient d'être dit, également le quartier d'accueil de l'officine, soit au Nord par l'avenue Albert Camus, à l'Est par la route départementale D 22 C, à l'Ouest par le boulevard John

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00415_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

les Iris (décision 2021-2379) ; b) des infirmiers, aides-soignants, agents de service hospitaliers qualifiés affectés dans les unités de travail relevant du pôle G07-FIHP : pool du pôle G07-FIHP, John

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00289_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

NE..., la SCEA Les Herbes de Johana, la SCEA Les Herbes de Latour, M. FC... LA..., l’EARL Mat Fruits, M. JG... KQ..., Mme LU... KQ..., Mme FR... AJ..., M. T... GQ..., M. NH... EY..., M. BN...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01353_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Savouré, rapporteur public, - les observations de Me Balme pour la société Eranthis, celles de Me Tissot pour la commune nouvelle d'Annecy et celles de Me Luc Johns pour la société Rocamat ; Considérant

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent