Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) La Joconde a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge des cotisations

réalisation de travaux de modernisation et de renforcement des postes de relevages sur le territoire de la commune de Six-Fours-les-Plages et les résistants sur le territoire de la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer

réalisation de travaux de modernisation et de renforcement des postes de relevages sur le territoire de la commune de Six-Fours-les-Plages et les résistants sur le territoire de la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer

Par décision du 3 juin 2020, elle n'était pas mutée conformément à sa demande mais était placée en formation de mise pour emploi au sein de la 151ème antenne médicale, à Saint-Mandrier, plus loin de son

A fait état de son intégration professionnelle en tant qu'ouvrier marbrier dans un secteur en grande difficulté de recrutement et du soutien de son employeur, il ressort toutefois des pièces du dossier

B établit avoir travaillé en qualité d'" ouvrier marbrier funéraire " auprès de l'entreprise " Santilly ", d'abord sous contrat à durée déterminée du 25 septembre 2017 au 20 juin 2018, puis sous contrat

Mme B, lieutenant de vaisseau, entrée en service le 2 mars 1999, était affectée au pôle écoles méditerranées de Saint-Mandrier depuis le 13 juin 2016.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Cheval-Blanc a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision du 17 décembre 2019 par laquelle le

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, la commune de La Baule-Escoublac, représentée par Me Mameri, demande au juge d'appel des référés de la cour : 1°) d'annuler

l’habitat dispersé et isolé ainsi que les chalets d’alpage », « Valoriser les dents creuses dans l’enveloppe urbaine » et « Limiter les zones d’urbanisation future à quelques petites poches » en « maîtris

B A ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner la société d'économie mixte pour la construction et l'exploitation du marché d'intérêt national de Marseille (SOMIMAR) à verser la somme

ce futur équipement hôtelier, édifié en lieu et place d'un ancien chai des années 1950 en béton et parpaings, privilégie l'aspect vitré en rez-de-chaussée, prévoit des parements de pierre calcaire marbrière

C produite par la requérante, cette dernière a travaillé au sein de la " DGAT au SESDA à Saint Mandrier de 2004 à 2009 " en tant qu'agent technique au secrétariat d'essai.

B A a demandé au tribunal des pensions militaires d'invalidité de Marseille, qui a transmis sa demande au tribunal administratif de Marseille sur le fondement de la loi n° 2018-607 du 13 juillet 2018 relative

BS OPS) au titre des forces sous-marines pour la session du 9 mai au 16 novembre 2017 au Pôle Ecoles Méditerranée (PEM), école des systèmes de combat et des opérations aéromaritimes (ESCO) à Saint-Mandrier-sur-Mer

, Melleville, Ponts-et-Marais, Rieux, Saint-Pierre-en-Val, Tilloy-Floriville et Villy-sur-Yères, et que les communautés de commune Aumale Blangy-sur-Bresle, des Villes Sœurs, de Falaises du Talou et de

A..., et de Me Ado-Chatal, substituant Me Mameri, représentant la société Loire Océan Développement et Nantes Métropole.

devait requérir du pétitionnaire la production des éléments requis dans le cadre d'un examen au cas par cas ; - le projet méconnait les dispositions du règlement du SAGE de la Sèvre Niortaise et Marais