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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_25VE03913_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
de reclassement permettant une recherche d’abondement doit être écarté, alors qu’au surplus, la société Ynsect produit des courriers datés du 19 mai 2025, adressés par son administrateur aux sociétés Talis
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04739_20240215
15 février 2024
15 février 2024
traitement d'un coût annuel de 12 369,24 euros susceptible d'améliorer la fonction sexuelle ; - au titre des frais liés au handicap, il sollicite un capital de 8 852,06 euros pour l'acquisition d'un tapis
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03058_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
floristiques ; - les installations composées de trois groupes mobiles d'une puissance totale de 480 kw ayant vocation à traiter 45 000 tonnes de matériaux inertes par an, auxquels s'ajoutent les tapis
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00963_20260203
3 février 2026
3 février 2026
cardio-vasculaires au Pakistan, d’un certificat médical d’un médecin pakistanais établi le 20 décembre 2023 et sa traduction datée du 16 janvier 2024, et d’un certificat de l’institut cardiologique de Tahir
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02743_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
être évalué à 11 123,35 euros, compte tenu d'un changement de véhicule tous les six ans ; il est fondé à solliciter une somme de 8 521,12 euros au titre de l'acquisition d'un vélo d'appartement, d'un tapis
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00894_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
équipé d'un trieur de colis automatisé, piloté par un logiciel spécialisé dans la gestion des stocks et des flux de marchandises et composé d'un portique équipé d'un lecteur optique, ainsi que d'un tapis
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02736_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
les quatre professionnelles et la stagiaire en service, que, le 4 février 2019, vers 17 heures 15, un jeune enfant accueilli à la crèche, âgé de huit mois, a chuté, de sa hauteur, en arrière, sur un tapis
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05037_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La société civile immobilière (SCI) Tupaparau, dont Mme A B est la gérante, est propriétaire depuis le 4 juin 2004 d'un terrain situé à Tahaa, formant le lot B5.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00996_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Cette étude indique également pour « le Tapis Vert » de la perspective ouest que deux éoliennes seront visibles.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01604_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B soutient qu'à la date de l'arrêté attaqué, il suivait un traitement médicamenteux composé de toviaz 8mg, tahor 40mg, doliprane, tramadol et ésoméprazole et que seuls le doliprane et le tramadol sont
Source officielle1ère chambre
DCA_18PA03649_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
et la pose d'une nouvelle clôture grillagée souple sur les limites séparatives prévues au plan d'alignement, la réalisation de deux murets, l'un surmonté d'un grillage et l'autre planté de végétaux tapissant
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT02216_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
médecins de l’OFII alors que selon la liste MedCOI des médicaments essentiels, l’insuline et le Metformine sont disponibles en pharmacie en République du Congo et que les molécules actives composant le Tahor
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00514_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ermis la découverte de lusieurs effets à connotation djihadiste, notamment une vingtaine d’autocollants re roduisant, en blanc sur fond noir, la chahada dans la ty ologie ro re au grou e Hizb-Ut-Tahrir
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03178_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Il ressort également des pièces du dossier que son état de santé nécessite en particulier une prise d'un traitement médicamenteux comprenant notamment du Kardegic 75, de l'Entresto 24/26 et du Tahor 80
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01075_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
convention internationale des droits de l'enfant ; - il a été rendu après consultation de la commission du titre de séjour qui était irrégulièrement composée, qui n'a pas désigné un interprète en langue taki
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01829_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
, depuis septembre 2020, en concubinage avec une ressortissante marocaine, Mme B, titulaire d'une carte de séjour valable jusqu'en 2025, avec laquelle il a eu un enfant né le 4 juillet 2022, dénommé Taha
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03157_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
a été victime, compte tenu de ce que les médicaments qui lui sont prescrits à savoir du Ramipril 5 mg Viatris, de l'Amlodipine 10 mg Arrow, de l'Aldactone 50 mg, du Bisoce 5 mg, du Xarelto 20 mg, du Tahor
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04149_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
L'expert a relevé que l'accessibilité piétonnière du commerce de la société requérante a été assurée par un cheminement sécurisé et que des barrières de protection et des tapis de confort de marche ont
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01770_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
des silicones et ignifugation (DASI) a exercé, de 1965 à 1998, des activités de blanchisserie-teinturerie de gros ainsi que de dégraissage et de traitement de vêtements, d’articles d’ameublement et de tapis
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02557_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
glaucome ayant été opéré et d'un diabète de type II non insulinodépendant, pathologies pour lesquelles elle bénéficie d'un suivi et d'un traitement médical, à base notamment de metformine, levothyrox et tahor
Source officiellePage 5 sur 8
BENTEBOULA, Mohammed At Tahir
26/07/2026
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LE HOME TAHITI
26/07/2026
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tahir, rehan
24/07/2026
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TAHITI BREIZH
23/07/2026
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ALABO, Tahir, ALABO
22/07/2026
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