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246 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_21VE01893_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Une telle contamination avait déjà été relevée sur les ouvrages de la bibliothèque en 2008, ainsi qu'il résulte d'un rapport d'analyse du 5 mars 2008.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02348_20230907

Admin. Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Après avoir analysé dans les visas ou les motifs de sa décision les moyens des parties, il peut se borner à relever qu'aucun des moyens n'est de nature, en l'état de l'instruction, à justifier l'annulation

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00923_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

En outre, il résulte de l'instruction que les dysfonctionnements affectant ce réseau n'ont pas rendu impossible le transfert des prélèvements et des produits sanguins labiles vers les laboratoires d'analyse

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03835_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

GEOPS n'ont pas été réalisées ; - le seul suivi analytique a posteriori des rejets ne peut faire disparaître les graves effets de dispersion des effluents dans la Marne jusqu'au champ captant de la

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA00050_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

B, datées du 29 décembre 2012, présentées sous le titre " réponse au dire de la société Les Laboratoires Servier du 3 décembre 2012, adressé par courriel le 5 décembre 2012 ", lesquelles citent à trois

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01375_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

. / - La construction de laboratoires d'analyse et de salles de dégustation. () / Concernant la salle de dégustation pour les appels à projets 2015 et suivants : il s'agit d'une salle technique à usage

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02979_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

En ce qui concerne les frais liés au litige de première instance : 19.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02323_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Règlement 1107/2009 et de manière générale, des exigences inhérentes au principe de sécurité juridique ; - l'ANSES a ajouté un nouveau critère de validité du test de micronoyau in vitro, alors que l'analyse

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01950_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

- le refus de séjour est entaché d'une erreur d'appréciation de sa situation dès lors qu'elle a conclu un contrat d'apprentissage d'une durée de deux ans le 20 septembre 2021 dans le cadre d'un BTS analyse

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20NT03819_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

d'un service déconcentré de l'Etat, le Laboratoire régional des Ponts et Chaussées d'Angers, solidairement avec la SCETAUROUTE.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01296_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

vice-présidents des cours et les présidents des formations de jugement des cours peuvent, en outre, par ordonnance, rejeter les conclusions à fin de sursis à exécution d'une décision juridictionnelle frappée

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02386_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

d'analyses médicales, fournisseur de dispositifs et équipements médicaux et entreprise effectuant des transports sanitaires des feuilles de maladie et notes de frais remises par les assurés :1° les caisses

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03279_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Sur le montant des frais et débours : 4. En ce qui concerne les frais de secrétariat, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT00145_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

d'expertise judiciaire et des frais exposés pour l'analyse de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE02863_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

S'agissant des frais d'analyse et de nettoyage pour les besoins de l'expertise : 25.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02679_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Il résulte des analyses réalisées en laboratoire à la demande de l'expert judiciaire et du rapport rédigé par ce dernier que le désordre le plus étendu, constitué par la détérioration des pierres du parvis

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23PA02224_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

A ne développe au soutien de ces moyens aucun argument de droit ou de fait complémentaire et pertinent de nature à remettre en cause l'analyse et la motivation retenues par le tribunal administratif.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02791_20250922

Admin. Appel

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Pour contester cet avis, le requérant produit divers documents généraux d'analyse du système de santé nigérian, notamment un rapport de l'organisation suisse d'aide aux réfugiés de janvier 2014, un rapport

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_24BX00248_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Dans le cadre de cette expertise, le laboratoire Lavoue, spécialisé dans l'analyse des incendies de bâtiment et installations, est intervenu et a également fourni un rapport, daté 24 février 2023.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01163_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Cependant, ces frais couvrant l’intégralité du chantier de reprise des désordres, il sera fait une exacte appréciation de la part représentative des frais d’échafaudage à installer sur le clocher en la

Source officielle

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