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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_21VE01893_20240118
18 janvier 2024
Une telle contamination avait déjà été relevée sur les ouvrages de la bibliothèque en 2008, ainsi qu'il résulte d'un rapport d'analyse du 5 mars 2008.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02348_20230907
7 septembre 2023
Après avoir analysé dans les visas ou les motifs de sa décision les moyens des parties, il peut se borner à relever qu'aucun des moyens n'est de nature, en l'état de l'instruction, à justifier l'annulation
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00923_20240220
20 février 2024
En outre, il résulte de l'instruction que les dysfonctionnements affectant ce réseau n'ont pas rendu impossible le transfert des prélèvements et des produits sanguins labiles vers les laboratoires d'analyse
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03835_20230131
31 janvier 2023
GEOPS n'ont pas été réalisées ; - le seul suivi analytique a posteriori des rejets ne peut faire disparaître les graves effets de dispersion des effluents dans la Marne jusqu'au champ captant de la
8ème chambre
DCA_20PA00050_20220712
12 juillet 2022
B, datées du 29 décembre 2012, présentées sous le titre " réponse au dire de la société Les Laboratoires Servier du 3 décembre 2012, adressé par courriel le 5 décembre 2012 ", lesquelles citent à trois
1ère chambre
DCA_23TL01375_20250619
19 juin 2025
. / - La construction de laboratoires d'analyse et de salles de dégustation. () / Concernant la salle de dégustation pour les appels à projets 2015 et suivants : il s'agit d'une salle technique à usage
DCA_23LY02979_20240522
22 mai 2024
En ce qui concerne les frais liés au litige de première instance : 19.
DCA_22LY02323_20250404
4 avril 2025
Règlement 1107/2009 et de manière générale, des exigences inhérentes au principe de sécurité juridique ; - l'ANSES a ajouté un nouveau critère de validité du test de micronoyau in vitro, alors que l'analyse
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01950_20230302
2 mars 2023
- le refus de séjour est entaché d'une erreur d'appréciation de sa situation dès lors qu'elle a conclu un contrat d'apprentissage d'une durée de deux ans le 20 septembre 2021 dans le cadre d'un BTS analyse
4ème chambre
DCA_20NT03819_20220408
8 avril 2022
d'un service déconcentré de l'Etat, le Laboratoire régional des Ponts et Chaussées d'Angers, solidairement avec la SCETAUROUTE.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01296_20220615
15 juin 2022
vice-présidents des cours et les présidents des formations de jugement des cours peuvent, en outre, par ordonnance, rejeter les conclusions à fin de sursis à exécution d'une décision juridictionnelle frappée
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02386_20250320
20 mars 2025
d'analyses médicales, fournisseur de dispositifs et équipements médicaux et entreprise effectuant des transports sanitaires des feuilles de maladie et notes de frais remises par les assurés :1° les caisses
DCA_24PA03279_20251104
4 novembre 2025
Sur le montant des frais et débours : 4. En ce qui concerne les frais de secrétariat, M.
DCA_21NT00145_20220408
d'expertise judiciaire et des frais exposés pour l'analyse de M.
DCA_19VE02863_20231123
23 novembre 2023
S'agissant des frais d'analyse et de nettoyage pour les besoins de l'expertise : 25.
DCA_22VE02679_20250306
6 mars 2025
Il résulte des analyses réalisées en laboratoire à la demande de l'expert judiciaire et du rapport rédigé par ce dernier que le désordre le plus étendu, constitué par la détérioration des pierres du parvis
Juge des référés
ORCA_23PA02224_20241223
23 décembre 2024
A ne développe au soutien de ces moyens aucun argument de droit ou de fait complémentaire et pertinent de nature à remettre en cause l'analyse et la motivation retenues par le tribunal administratif.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02791_20250922
22 septembre 2025
Pour contester cet avis, le requérant produit divers documents généraux d'analyse du système de santé nigérian, notamment un rapport de l'organisation suisse d'aide aux réfugiés de janvier 2014, un rapport
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_24BX00248_20240705
5 juillet 2024
Dans le cadre de cette expertise, le laboratoire Lavoue, spécialisé dans l'analyse des incendies de bâtiment et installations, est intervenu et a également fourni un rapport, daté 24 février 2023.
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01163_20251106
6 novembre 2025
Cependant, ces frais couvrant l’intégralité du chantier de reprise des désordres, il sera fait une exacte appréciation de la part représentative des frais d’échafaudage à installer sur le clocher en la
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