Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.

d'essai n° V19.2745 et V19.2744 du 4 septembre 2019 et n'a communiqué qu'un seul échantillon sur les 60 devant être déposés par les candidats ; le rapport d'analyse communiqué par l'administration comporte

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bories, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Jean-François Papin, premier conseiller, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme El Gani-Laclautre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Claudé-Mougel, premier conseiller ; - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D A, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Gomez, représentant Mme C

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. A, - les conclusions de M.

Cette exigence s'impose à peine d'irrégularité de la décision rendue sur les conclusions du rapporteur public. 13.

L'expert désigné H une ordonnance du juge des référés du 13 avril 2017 a déposé son rapport le 18 octobre 2017, qui conclut à des fautes du centre hospitalier du fait de l'absence de dépistage correct

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin, présidente-assesseure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - les observations de Me Jeudi, représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de l'expert a été déposé le 24 juillet 2023.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Thulard, premier conseiller, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de Me Gardette et Me Goron pour la société

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernabeu, présidente assesseure, - et les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M.