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867 résultats pour « feuille de présence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02386_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

A aurait pu effectuer, compte tenu des nombreux homonymes présents en métropole ; le bénéfice non commercial de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02391_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le procès-verbal est signé par chacun des associés présents. () ".

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02473_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le procès-verbal est signé par chacun des associés présents. () ".

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02192_20230208

Admin. Appel

8 février 2023

8 février 2023

Cette feuille de route mentionne que M. A comprend l'anglais et a été signée par celui-ci.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA04321_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Toutefois, ces courriers et documents n'établissent pas, par eux-mêmes, la présence de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21549_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

à feuilles caduques, lesquels ne créent pas de barrière visuelle en période hivernale.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL23413_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Par suite, l'administration rapporte la preuve du caractère non sincère et non probant de la comptabilité présentée.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02655_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il fait valoir que : – la demande présentée par M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01179_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

12 octobre 2023 ; 2°) de condamner le centre hospitalier local de Lamarche à lui payer la somme de 2 227, 32 euros au titre des salaires dus ; 3°) d’ordonner la délivrance de la figure sur sa feuille

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02191_20230208

Admin. Appel

8 février 2023

8 février 2023

Cette feuille de route mentionne que Mme A comprend l'anglais et a été signée par celle-ci.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02018_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

I selon les mentions portées sur les feuilles d'émargement.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02877_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

première soumission. / Vendredi soir pour la/les correction(s) si refus par son gestionnaire. / Il est possible de soumettre ses feuilles de temps à l'avance ". 16.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03220_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

première soumission. / Vendredi soir pour la/les correction(s) si refus par son gestionnaire. / Il est possible de soumettre ses feuilles de temps à l'avance ". 9.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03173_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Il produit enfin une feuille de soins datée du 22 juin 2009 et une feuille d'honoraires d'actes de biologie médicale datée du 23 juin 2009.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01091_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Mme C a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL00484_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

Il résulte de tout ce qui précède que la requête d'appel présentée par M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01896_20231102

Admin. Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

D'une part, le présent arrêt implique seulement que Mme B soit mise en mesure de consulter l'intégralité des copies conservées par l'université pour les épreuves présentées au titre de l'année universitaire

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00610_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A ce titre, la production pour l'ensemble des heures de formation d'une seule feuille d'émargement par stagiaire, qui ne comporte pas de mention du nom du formateur et, ultérieurement, de feuilles d'émargement

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01079_20221019

Admin. Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

première soumission. / Vendredi soir pour la/les correction(s) si refus par son gestionnaire. / Il est possible de soumettre ses feuilles de temps à l'avance ". 11.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00087_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Par ailleurs, comme la feuille devait être remise au plus tard le jeudi midi, en saisissant une seule et même feuille de temps, du dimanche au samedi, il est constant que pour un certain nombre de jours

Source officielle

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