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2 889 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01568_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

Il ressort des pièces du dossier que depuis lors, l’état psychiatrique de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA02208_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Il bénéficie d'un suivi médical spécialisé en psychiatrie et d'un lourd traitement médicamenteux comprenant notamment du Tercian, un antipsychotique dont la substance active est la cyamémazine.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01226_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

de psychiatrie de l'hôpital Louis-Mourier indiquant que ce trouble psychiatrique est difficile à équilibrer et nécessite un suivi régulier et la prise quotidienne de plusieurs psychotropes dont la Venlafaxine

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01622_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

B en soins psychiatriques, elle se prononce sur l'ordre juridictionnel compétent pour connaître de la légalité de la décision de placement à l'isolement. Par suite, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA01773_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Mme B, née en 1980, a été prise en charge au sein du centre médico-psychologique du 6ème secteur de psychiatrie adulte du Groupe hospitalier universitaire (GHU) Paris Psychiatrie et Neurosciences, au cours

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA04205_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

sont bien contrôlés du fait de la thérapeutique et que son comportement est totalement adapté dans le service, et que l'avis de la commission du titre de séjour du 23 novembre 2022 indique que le psychiatre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL00719_20230616

Admin. Appel

16 juin 2023

16 juin 2023

B a fait l'objet de plusieurs expertises médicales portant sur ses pathologies aux deux coudes et sur son état psychiatrique.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL01208_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Le docteur F, psychiatre honoraire, indique également dans son rapport du 8 mars 2019 que Mme B a développé un sentiment de dévalorisation en rapport avec un conflit relationnel avec ses pairs aboutissant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01352_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Dans ces conditions, il n'est pas établi que la présence d'un médecin spécialisé en psychiatrie aurait été nécessaire pour éclairer les débats.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT01270_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

atteste qu’elle bénéficie d'un suivi psychiatrique depuis le 16 mars 2018 et que son état de santé est en lien direct avec le service ; * le certificat médical du docteur B... ne saurait être de nature

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA04805_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

B, qui souffre de troubles psychiatriques et schizophréniques, soutient que son état de santé nécessite un traitement médicamenteux et un suivi psychologique qui ne sont pas disponibles au Mali.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01100_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ces certificats attestent de la sévérité et de la gravité des pathologies psychiatriques dont souffre M. 

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA00041_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

En second lieu, l'expertise psychiatrique du 25 octobre 2022 indique n'avoir " pas repéré la dangerosité [de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03962_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Si le lien entre la maladie psychiatrique de M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02017_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

de donner son avis sur son affection psychiatrique et sur son aptitude.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00832_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

de 47 181,63 euros au titre des préjudices qu'elle estime avoir subis lors de sa prise en charge par cet établissement ; 3°) d'ordonner un complément d'expertise médicale confiée à un expert psychiatrique

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00129_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

consulté le 14 octobre 2014 l'a déclarée inapte à la reprise du travail au poste actuel suite à des conflits professionnels qui entraînent des troubles psychologiques ; le psychiatre qui l'a suivie de

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01403_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

D au titre de l'accident de service du 30 janvier 2017 au-delà du 2 février 2021, la CIREST s'est fondée sur l'expertise du docteur C, psychiatre, qui a examiné à cette date l'agent.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00473_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ou neuropsychiatre avec la mission de se prononcer sur le lien entre les troubles cognitifs et psychiatriques et le traumatisme crânien qu’il a subi le 14 décembre 2006 ; 3°) de faire droit, à titre

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20583_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Enfin, il résulte de l'instruction que la dégradation sensible de son comportement au cours de l'année 2021 a conduit à une prise en charge en soins psychiatriques et que celle-ci a permis de poser le

Source officielle

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