solutions de substitutions raisonnables ne sont pas exposées et les impacts écologiques et paysagers ne sont pas suffisamment détaillés ; en ce qui concerne plus particulièrement l'UTNS n° 4, le diagnostic

Il ressort des pièces du dossier que Mme A... présente notamment une épilepsie diagnostiquée en 2005, traitée par Tégrétol, et des séquelles d’un paludisme méningé survenu en 2019, pour la prise en charge

Il ressort des pièces du dossier que le rapport, composé de quatre tomes, diagnostique dans le chapitre 1 de son tome 1 " l'état initial de l'environnement " le ruisseau de la Cardeline comme l'un des

Un diagnostic d'AVC ischémique avec un aspect d'anévrisme disséquant de l'artère cérébelleuse supérieure gauche a été posé dans ce dernier établissement, et il a été décidé le 16 juin 2017 de transférer

B... du fait du retard de diagnostic de ses fractures survenues lors de sa prise en charge à la clinique Saint-Jean à Cagnes-sur-Mer.

qui concerne le contenu du rapport de présentation : - le rapport de présentation est insuffisant en méconnaissance de l'article L. 151-4 du code de l'urbanisme dès lors qu'il ne comporte pas de diagnostic

exploitation du terrain ; - l’évaluation environnementale est insuffisante, l’analyse de l’impact sur la biodiversité se limitant aux orientations d’aménagement et de programmation (OAP) ; - le diagnostic

En cas de manquement à cette obligation d'information, si l'acte de diagnostic ou de soin entraîne pour le patient, y compris s'il a été réalisé conformément aux règles de l'art, un dommage en lien avec

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport du Dr C, que l'opération pratiquée à l'hôpital du Val-de-Grâce a porté sur l'étage lombaire L3-L4, qui n'était pas mis en cause dans le diagnostic,

localisation de ces activités doit se faire en zone dédiée au positionnement stratégique en termes d'accessibilité, ce qui n'est pas le cas du secteur en litige ; le rapport de présentation, dans sa partie diagnostic

insuffisamment informé par le dossier que lui a transmis l’hôpital de Thuir ; -l’enfant souffre également depuis de nombreuses années d’une déformation de l’équin du pied, qui n’a pas été correctement diagnostiquée

Après examens, un syndrome de Parsonage-Turner, appelé aussi névralgie amyotrophiante de l’épaule, lui a été diagnostiqué.

Un rapport d’audit rédigé en 2021 par un psychologue à la demande du CCAS a diagnostiqué un mode de fonctionnement très ancien, antérieur à l’arrivée de la directrice, qui conduirait à l’émergence de clans

d'une prise en charge par l'administration à raison d'un accident ou d'une maladie reconnus imputables au service est constitué à la date à laquelle l'accident est intervenu ou la maladie a été diagnostiquée

L'enfant, âgé de presque 10 ans à la date des décisions en litige, souffre d'une maladie dégénérative, la dystrophie musculaire de Duchenne de Boulogne, encore appelée myopathie de Duchenne, dont le diagnostic

droit à la réparation des préjudices du patient, et, en cas de décès, de ses ayants droit au titre de la solidarité nationale, lorsqu'ils sont directement imputables à des actes de prévention, de diagnostic

Le 24 décembre 2010, une infection au staphylocoque doré a été diagnostiquée au centre hospitalier de Pontoise René Dubos. M.

F est atteint du virus de l'immunodéficience humaine (VIH) diagnostiqué en Géorgie le 25 décembre 2014 et de l'hépatite C, révélée postérieurement à la décision attaquée.

A, qui se plaignait de douleurs à l'épaule gauche depuis 2015, a présenté une tendinopathie chronique non rompue non calcifiante de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche qui a été diagnostiquée le

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic