PIERODE La République mande et ordonne au ministre de la transformation et de la fonction publiques en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Cet espace est traversé par une allée piétonne principale qui dessert des sentiers secondaires intérieurs recouverts de gravillons compactés et est entouré à l'Est de sentiers de promenade longeant le

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 décembre 2024, la commune de Reichstett, représentée par Me Muller-Pistre, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 500 euros soit mise à la

Pierodé La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Pierodé La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Enfin, il ressort par ailleurs des pièces du dossier que la servitude de passage des piétons le long du littoral se situe au-dessus de l’enrochement sur les parcelles de M. et Mme B..., qui ne peuvent

Il ressort des pièces du dossier, que le panneau d’affichage du permis de construire modificatif a été apposé sur le terrain d’assiette, sur une clôture située en limite séparative, accessible aux piétons

A, représenté par Me Pierrot, avocate, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) à titre principal, d'annuler l'obligation de quitter le territoire français prise par le préfet de l'Essonne

B, représenté par Me Pierrot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2216792 du 13 octobre 2023 rendu par le tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 octobre 2022

De même, si l'expert a relevé que les murs de la salle de sport n'ont pas été protégés par des couvertines en raison d'un choix architectural et que l'utilisation d'un béton de piètre qualité a provoqué

Il ressort des pièces du dossier que la construction autorisée bordera, avec un léger retrait, une partie de la promenade piétonne publique Renée Conan, longée sur son autre coté par des immeubles.

Il ressort également des pièces du dossier que les zones d'habitation proches du projet sont pourvues de trottoirs et que les piétons et les cyclistes peuvent passer par un tunnel creusé sous l'A10 pour

d'implantation de bâtiments " écrans " composés de bureaux ou d'équipements en franges proches des sources de nuisances comme la rue André Desseaux, permettant l'implantation d'ilots plus calmes pour les piétons

desservi par une voie interne nouvelle à double sens d'une longueur de 65 mètres et ayant une plate-forme de 6,30 mètres dont 4,80 mètres de chaussée en enrobé, une aire de retournement, et un cheminement piéton

deux voies existantes, la rue de la poterie et la route d'Avringhen, ainsi que par un réseau de voies secondaires et tertiaires, maillant la zone et comportant des voies de circulations cyclables et piétonnes

. / Ces caractéristiques doivent permettre la circulation et l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie, et devront être configurées de telle sorte qu'elles garantissent la circulation des piétons

B... à raison de l’enregistrement des images de vidéosurveillance sur le lieu et le temps de travail de l’intéressé ne concernant qu’une route et un passage piéton, en l’absence de capture de toute donnée

Pierodé La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en

Elle ajoutait souhaiter créer de nouveaux trajets dédiés à la promenade piétonne et travailler en collaboration avec une association locale pour ouvrir un sentier de découverte de la flore.

Mas de Boyer Mas du Maire va augmenter les mouvements de traversée de la voie verte par des véhicules et générer des risques en terme de sécurité et des conflits d'usage entre voitures, cyclistes et piétons