borne à autoriser, d'une part, la construction d'une extension qui accueillera un espace d'exposition ouvert au public et, d'autre part, la modification de la façade du bâtiment existant sur laquelle s'adosse

Enfin, il ne résulte pas de l'instruction que l'effondrement aurait pour origine l'adossement au mur d'un abri de jardin.

somme de 17 800 euros afin de permettre la réalisation de l'ensemble des travaux nécessaires à la réparation des désordres et d'autre part la somme de 10 000 euros afin d'édifier une banquette en béton adossée

société titulaire du lot n° 420 " couverture étanchéité " a mis hors d'eau définitivement le chantier le 6 juin 2016 soit à une date antérieure à celle qui était prévue par le planning contractuel adossé

B n'étaient adossés à aucun commencement de justification, y compris au regard des états détaillés tardivement fournis par le contribuable.

- ils ont dénaturé ses écritures en estimant, pour écarter son argumentation relative aux pénalités pour manquement délibéré, qu’il n’avait pas contesté les rectifications auxquelles elles sont adossées

La décision portant obligation de quitter le territoire français qui lui est adossée, qui vise le 3° de l'article L. 611-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et n'a pas,

Un mélange de graminées de hauteurs variées viendra compléter la masse végétale de la dune remodelée ", et que " la maison conservera visuellement son adossement à la dune originelle et son écrin de végétation

Par suite, la décision portant obligation de quitter le territoire français contestée qui est adossée au refus de titre de séjour, qui vise le 3° de l'article L. 611-1 du code de l'entrée et du séjour

Elle s’est inscrite en 2019 en remière année de brevet de technicien su érieur « analyses de biologie médicale » à l’école Adonis qu’elle a validée mais n’a as réussi en revanche à obtenir ce di lôme

l'article UG.10.3.1.3° dudit : " Au droit d'un bâtiment ou d'un mur de soutènement implanté en limite séparative sur le fonds voisin, la construction à édifier peut excéder le gabarit-enveloppe pour être adossée

. / 1.2 Les constructions peuvent également s'implanter sur la limite séparative, pour constituer simultanément des constructions mitoyennes ou en cas d'adossement à une construction déjà existante ".

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, la décision faisant obligation à un ressortissant étranger de quitter le territoire français doit être motivée, cette décision, lorsqu’elle est adossée

la superficie libre " consommable " à 15 296 m² pour l'ensemble de la commune et considère qu'eu égard au contexte communal, la notion de " dent creuse " doit être circonscrite aux parcelles vides adossées

espace boisé tout à fait remarquable du paysage naturel de la commune d'Hossegor et constituant le prolongement naturel, jusqu'aux rives du lac marin à l'ouest, de la vaste forêt landaise à laquelle il s'adosse

Il ressort des pièces du dossier que le projet autorisé prévoit la réhabilitation d'une maison existante et la construction de huit nouveaux logements, adossés à la construction existante et reliés entre

A supposer que le requérant ait entendu étendre son moyen à la décision portant obligation de quitter le territoire français qui lui est adossée, celle-ci, qui vise l'article L. 611-1 du code de l'entrée

B a utilisé en France les deux cartes bancaires adossées à ce compte 311 jours en 2009, 255 jours en 2010 et 240 jours en 2011.

Il résulte également de l'instruction qu'eu égard à la topographie des lieux, le parc éolien est susceptible d'être visible depuis le bourg de Mûr-de-Bretagne, qui est adossé à un coteau et orienté vers

séparatives : « (…) Dans la bande de constructibilité (définie à l’article UD 6) : / - L’implantation de la construction principale peut se faire sur l’une des limites séparatives, de préférence à l’adossement