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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01878_20240620
20 juin 2024
Considérant ce qui suit : Mme C..., aide-soignante recrutée par les Hospices civils de Lyon depuis 2005 et affectée à l’unité psychiatrique de crise de l’hôpital Edouard Herriot à Lyon, a, à la suite
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02649_20240611
11 juin 2024
Mme B A, née en 1962, a subi, le 16 mars 2015, à l'hôpital Edouard Herriot dépendant des Hospices civils de Lyon (HCL), une extraction du cristallin de l'œil droit, remplacé par un implant torique.
Juge des référés
ORCA_24LY02938_20250526
26 mai 2025
Enfin, si elle fait valoir que sa vulnérabilité n'a pas été prise en compte, il ressort du dossier qu'à sa demande, elle a bénéficié d'examens médicaux à l'hôpital Edouard Herriot de Lyon, à l'issue desquels
5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02253_20220509
9 mai 2022
A... d’Astros Antonin, Mme A... d’Astros Constance, Mme A... d’Astros Caecilia, à la commune d’Aix-en-Provence, à la société AXA France Iard, à la société SATR, à la mutuelle d’assurance des instituteurs
DCA_24LY01754_20250417
17 avril 2025
la spondylarthrite ankylosante " n'est pas disponible dans son pays d'origine " et un certificat du 20 mars 2024 émanant d'un médecin du service de rhumatologie et de pathologie osseuse de l'hôpital Edouard
3ème Chambre
DCA_24VE00924_20260409
9 avril 2026
B... est devenue propriétaire, le 7 octobre 2016, d’une maison située 7 rue Marthe Edouard à Meudon, destinée à sa résidence principale.
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00844_20251106
6 novembre 2025
Enfin, la SCI Immo Jeunes n’est pas fondée à invoquer, sur le fondement de l’article L. 80 A du livre des procédures fiscales, la réponse à la question ministérielle n° 43510 du député Edouard Frédéric-Dupont
2ème Chambre
DCA_22NT02212_20231110
10 novembre 2023
portant nomination à la commission de recours contre les refus de visa d'entrée en France, certifiée conforme par le secrétaire général du Gouvernement, que ce décret a été signé par le Premier ministre, Edouard
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02237_20231031
31 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 septembre 2021 et 23 janvier 2023, M. et Mme A, représentés par Me Pierre-Edouard Szymanski, demandent à la cour : 1°)
DCA_24LY01104_20250710
10 juillet 2025
I..., né prématurément le 10 juin 2002 à l’hôpital Edouard Herriot, établissement dépendant des hospices civils de Lyon (HCL), a présenté une insuffisance respiratoire ayant nécessité l’administration
9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00904_20220503
3 mai 2022
Il ressort aussi des pièces du dossier que le psychiatre attaché au centre hospitalier Edouard Toulouse, intervenant sur réquisition du procureur de la République dans le cadre de la plainte pour harcèlement
DCA_21LY01560_20220630
30 juin 2022
réponse de la mairie de Caluire-et-Cuire datée du 17 juin 2016 indiquant que la fille du requérant, domiciliée au 573 chemin de Combe Martin à Caluire-et-Cuire, est " (actuellement) scolarisée à l'école Edouard
5ème Chambre
DCA_22PA00761_20231220
20 décembre 2023
B a perçu au titre de l'année 2016 des revenus tirés d'une plus-value réalisée lors de la cession d'un bien immobilier situé 31, boulevard Edouard Baudoin à Antibes (Alpes-Maritimes).
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02476_20231107
7 novembre 2023
Jimmy Edouard, président de la société Jym Training Sport et M.
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01223_20221018
18 octobre 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Edouard Samin pour la communauté d'agglomération du Douaisis et de Me Lou Deldique pour la société Bioénergie de la Motte.
DCA_22DA01047_20231123
23 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mai 2022, l'association Picardie nature, représentée par Me Pierre-Edouard Szymanski, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du
DCA_23MA02616_20240110
10 janvier 2024
Il ressort toutefois des pièces du dossier, notamment du certificat médical du 16 février 2022 établi par un psychiatre de l'hôpital Edouard Toulouse à Marseille produit à l'appui de la demande de titre
DCA_24MA02792_20250704
4 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est suivie depuis 2022 par le centre médico-psychologique Edouard Toulouse à Marseille, pour des troubles schizo-affectifs et des troubles bipolaires.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00297_20220916
16 septembre 2022
Les documents produits par la requérante, notamment deux courriers médicaux en date des 10 février 2020 et 20 mai 2021 de l'hôpital Lyon Sud ainsi qu'un compte rendu opératoire établi par l'hôpital Edouard
DCA_22DA01463_20230622
22 juin 2023
C, et de Me Edwards Sule représentant la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
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