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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DCA_25PA00451_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00719_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00785_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00877_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de M. A....
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00901_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00949_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente de chambre Mme Bories, présidente assesseure, Mme Breillon, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00952_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 26 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Bories, présidente, - Mme Breillon, première conseillère, - M. Segretain, premier conseiller.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01933_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Nouvelle procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2023, la SARL Aucar, représentée par Me Le Bretton, demande à la Cour de rectifier pour erreur matérielle le point n° 9
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02918_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Olivier Guillaumont, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Bretton pour la SARL Aucar.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT04084_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
- en tout état de cause, elle emploie une salariée à temps plein depuis le 2 septembre 2013 ; elle occupe en qualité de locataire des locaux d'une superficie de 36 mètres carrés situés rue de Saint-Brevin
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01796_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2022, sous le n° 22MA01796, A, représentée par Me Le Bretton, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1901586 du 8 juin 2022
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_21BX00426_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
d'exploitation s'agissant des risques de dérangement, de perte d'habitat et de collision ; - le projet n'a pas d'incidence sur la zone Natura 2000 ni sur la zone spéciale de protection Plaine de Néré à Bresdon
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02554_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Alimi pour M. B....
Source officielle2ème chambre
DCA_26PA00025_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Le rapport de Mme Breillon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00738_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Le rapport de Mme Breillon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00795_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00823_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02675_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de M. A....
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00801_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
l'issue de l'entretien d'assimilation du 12 juin 2019 par les services de la préfecture d'Ille-et-Vilaine que Mme A B n'a pas su citer les dates marquantes de l'histoire de France, les départements bretons
Source officielle7ème chambre
DCA_19PA01890_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - les observations de Me Froger, avocat de l'association Fédération
Source officiellePage 6 sur 21
PHARMACIE BREBION
29/07/2026
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BREBION, Norbert, Michel
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 02 Avril 2026 - (insolvabilité notoire) , RCS : NON INSCRIT Mandataire : SELARL MJ EST, prise en la personne de Me Nicolas SAVARY, 36 rue Paul Cézanne - Immeuble Le Trident - BP 1057 - 68051 MULHOUSE cedex Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domicilié
26/07/2026
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ATELIER D'ARCHITECTURE BREBION ET HUPIN
22/07/2026
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SARL DE FAMILLE BREBION
26/06/2026
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BREBION, Morgan, Yves, Daniel
23/06/2026
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