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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02164_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
murs en blocs de coffrage d'épaisseur de 20 cm sur 222 m², de murs en aggloméré de béton d'épaisseur de 10 et 20 cm sur 54 et 195 m², d'un mur de soutènement, de planchers sur 618 et 135 m², d'un escalier
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03949_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par ailleurs, le maître d'ouvrage indique, sans être contredit, que la mise en place d'un escalier extérieur vise à répondre à la demande de la SARL Beaufils de bénéficier d'un monte-personnes.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00146_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
et les enduits de cet escalier et dans la sortie de toiture en amiante-ciment, il n'est pas démontré que les travaux liés à la maintenance des installations électriques, dont la fréquence est imprécise
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00370_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme D A B épouse C, au ministre de l'intérieur et à Me Moulay Abdeljalil Dalil Essakali.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00494_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
adjoint technique employé par la communauté d'agglomération Alès Agglomération, en tant que chargé d'accueil au pôle scientifique et culturel, a été victime le 18 janvier 2019 d'une chute dans des escaliers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00079_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
2018, M. et Mme C ont obtenu un permis de construire modificatif n° 1 ayant pour objet la modification du tènement foncier, l'agrandissement des murs de la piscine et de la terrasse, la création d'un escalier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02678_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D soutient que la surface totale excède en réalité 150 m², imposant le recours à un architecte, en considérant que la surface existante avant travaux serait de 144 m².
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02279_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Parmi les jeux installés par la commune figurait une pyramide d’escalade, ou toile d’araignée, d’une hauteur de cinq mètres, constituée de filets raccordés à un mât central. 2. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03306_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B..., né le 10 janvier 2001, exerce des fonctions d’encadrant bénévole depuis 2017 au sein de l’association sportive Rouen université club escalade (ASRUC).
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02893_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
2019, il a été placé en détention provisoire à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay pour des faits de vol en réunion, vol aggravé par deux circonstances et de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01993_20240827
27 août 2024
27 août 2024
B A, ressortissant algérien né le 20 mai 1983, entré en France en 1986 selon ses déclarations, a été interpellé le 30 octobre 2023 pour des faits de vol par escalade dans un local d'habitation.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00936_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
décembre 2019 ; le portail n'a jamais été ouvert que de manière exceptionnelle ; les produits d'entretien et la coutellerie ont été mis hors d'accès ; les encombrants de son jardin ont été retirés ; les escaliers
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01315_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
, parmi lesquels ceux en bois ont été démolis et remplacés par des escaliers en béton et d'autres ont été déplacés, de plomberie en ce qui concerne les salles d'eau, toilettes et l'installation de la VMC
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC02696_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
D B a subi, le 24 décembre 2017, un accident de travail en chutant dans les escaliers de l'entreprise dans laquelle il travaillait, se blessant avec le verre qu'il portait.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00970_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme A..., professeure certifiée d'anglais au collège Bayard à Charleville-Mézières, a été victime, le 17 décembre 2020, d’une chute dans les escaliers du collège après avoir
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01913_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Yzeure a prononcé sa mutation du poste de responsable du centre multi accueil petite enfance « le P’tit monde d’Yzatis » aux postes d’éducatrice de jeunes enfants au sein du centre multi accueil « l’Escalette
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02467_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
, vol à l'aide d'une effraction, vol, et tentative de vol, troisièmement, à un an et trois mois d'emprisonnement le 13 mai 1997 pour vol à l'aide d'une escalade et vol, quatrièmement, à 1 000 francs d'amende
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00299_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige consiste en l'installation d'une structure composée de deux plateformes métalliques et une tour d'escalier et bordées de garde-corps, de quatre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01230_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
dans un entrepôt, trois ans d’emprisonnement pour des faits de vol aggravé et recel de vol, un an et six mois d’emprisonnement pour des faits de refus d’obtempérer, conduite sans permis et vol par escalade
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01059_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
ailleurs fait l'objet d'une interdiction du territoire français d'une durée de cinq ans prononcée par le tribunal judiciaire de Strasbourg le 6 avril 2021 pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officiellePage 6 sur 25