Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20PA02260_20220509
9 mai 2022
9 mai 2022
de l'instruction qu'elle souffrirait d'une maladie psychiatrique particulière, l'utilité d'une telle mesure pour la détermination des conséquences de la perte de son compagnon et de la détresse émotionnelle
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20777_20230207
7 février 2023
7 février 2023
responsable étaient inadaptés contrairement au comportement de sa supérieure hiérarchique directe qui avait pour objet de s'assurer du fonctionnement du service ; - l'infirmière n'a pas constaté de choc émotionnel
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_18MA01992_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
chronique non dissociative associé à un trouble psychiatrique de type personnalité paranoïaque " et qu'" il existe un état antérieur interférent et caractérisé par une vulnérabilité psychologique et émotionnelle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01975_20230223
23 février 2023
23 février 2023
psychologique, ni le certificat médical du 28 décembre 2021 établi dans le cadre de la demande d'asile concluant à un bon état général de l'intéressé et qui se borne à relever " un retentissement émotionnel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC03007_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En quatrième lieu, il résulte de la décision attaquée qu'aucun des besoins particuliers de A tenant à son rythme physiologique, ses modalités d'apprentissage, son développement émotionnel et social et
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC03008_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En quatrième lieu, il résulte de la décision attaquée qu'aucun des besoins particuliers de D tenant à son rythme d'apprentissage, son développement émotionnel et social, son hypersensibilité et le suivi
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00426_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
fait également mention de ce que grâce au suivi régulier qui avait alors été mis en place depuis seize mois, l'enfant a pu disposer d'un espace de parole et a progressivement appris à mieux gérer ses émotions
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00747_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Lors du dernier entretien avec le médecin du groupement, il a été relevé qu'il " apparaît que les enfants sont très peu présents " dans son discours, qu'elle " n'en parle pas " et qu' " aucune émotion
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00962_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Il est constant qu'elle n'était pas présente sur les lieux d'accident, mais a subi un choc émotionnel post-traumatique lié à l'explosion en 2007 d'un local technique lors de sa mise en service et à la
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04346_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Par ailleurs, la variété des années 60 et 70 est représentée dans la zone " Paris local ", étant diffusée à la fois par la radio Emotion FM, service autorisé dans la zone " Paris local " avant l'appel
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21012_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
à très bref délai alors que cette directrice se trouvait en arrêt de travail, Mme A a été elle-même placée en arrêt de travail, le certificat médical mentionnant au titre des constatations " choc émotionnel
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01023_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
septembre 2020, il a pallié les manquements de sa direction relatifs à la mise en place d'un protocole sanitaire ; la collectivité ne saurait lui reprocher de ne pas savoir faire état du mal être émotionnel
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04067_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
A, qui présente une particulière intolérance à tout stress et une extrême fragilité émotionnelle, a été déclaré définitivement inapte à l'exercice des fonctions d'enseignant en 2017 et est isolé socialement
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02763_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
D a présenté un choc émotionnel et a interrompu son travail dans un état de stress important, il relève cependant également que M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01806_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
desquelles l’intéressé était inscrit dans un centre de formation des apprentis dans le domaine du bâtiment, qui révèlent un manque de travail et de sérieux ainsi qu’une une difficulté à gérer ses émotions
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00738_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il résulte de l'instruction que A, confronté du fait de son handicap à des difficultés émotionnelles et relationnelles, a bénéficié depuis l'arrêt de la cour du 24 juillet 2018 et jusqu'à sa majorité de
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00296_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
au ministre de la défense de reconnaître l'imputabilité au service de sa pathologie liée à un épuisement au travail, caractérisé, notamment, par des troubles anxio-dépressifs et un état de stress émotionnel
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03363_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
opioïdes lui a été prescrit à partir du 17 octobre 2014, associées à des troubles neurocognitifs, une irritabilité, une insomnie et une grande fragilité psychologique, avec un fort retentissement émotionnel
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02990_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
urgences, relate que Mme C a modifié le dossier d'admission de sa mère en rayant le nom de la personne de confiance désignée, suscitant de premières inquiétudes quant à son comportement et sa stabilité émotionnelle
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00847_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Elle n'est pas en capacité émotionnelle d'être confrontée ou de gérer la souffrance des autres ou les demandes venant des autres, étendant l'inaptitude au-delà du domaine de la santé " et a conclu à l'inaptitude
Source officiellePage 6 sur 8