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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03010_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00845_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Petit, substituant Me Mainnevret, pour M. A.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC02964_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Zoubeidi-Defert

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03044_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03191_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00399_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA00595_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

Le permis en litige a pour objet la réalisation du nouveau MIN sur le site de La Baronne, dans le périmètre de l'OIN.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03316_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme E K veuve D, Mme G D épouse L, Mme F D épouse Baron, M. I K, M. A K, Mme P K, M. O K, Mme N K épouse H, M.

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00370_20221107

Admin. Appel

7 novembre 2022

cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 janvier et le 18 juillet 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez - Habart Melki - Bardon

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02948_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Jeannot, substituant Me Boukara, pour Mme A.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00954_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01211_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Par une décision du 1er mars 2023, la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a donné délégation à Mme Barrois, première conseillère, pour statuer sur

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CAA

Juge unique

DCA_24NT01079_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

M. et Mme C sont propriétaires d'un bien immobilier situé rue de la Baronnie à Fleury-sur-Orne (Calvados).

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CAA

9ème Chambre

DCA_22PA03892_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

B, représenté par Me Barone, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2006937 du 22 juin 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge, en droit et pénalités

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02479_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

B, représenté par Me Baron-Giusti, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 22 juillet 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2022 ; 3°) d'ordonner la levée de l'inscription sur le

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01560_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

Le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01628_20251106

Admin. Appel