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Il ajoute que des espèces ont été omises, dont le rossignol philomèle et la chevêche d'Athéna, ou encore le lézard ocellé et le lézard sicilien, aux termes d'une " analyse complémentaire des enjeux environnementaux

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CAA

9ème Chambre

DCA_22PA05410_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

B a été scolarisé au lycée Léonard de Vinci en seconde générale et technologique au titre de l'année scolaire 2019-2020 puis en seconde professionnelle technicien d'usinage au titre de l'année 2020-2021

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CAA

4ème chambre

DCA_24TL00697_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

Considérant ce qui suit : Le 8 octobre 2019, la société civile immobilière (SCI) Toti, propriétaire d’un bâtiment à usage commercial et industriel avec terrain attenant situé route Léonard de Vinci,

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA00595_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02512_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

C A, représenté par Me Leonard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu en litige ; 3°) d'ordonner le reversement

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CAA

Juge des référés

ORCA_23MA03056_20240807

Admin. Appel

7 août 2024

A, représenté par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 décembre 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 août 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00050_20230123

Admin. Appel

23 janvier 2023

administratifs de la préfecture des Landes alors qu'il aurait dû être publié au Journal officiel, dès lors qu'il aurait dû émaner du ministre, conformément à l'article R. 411-8 du code de l'environnement, le lézard

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00887_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

des murailles, de lézard à deux raies, et de destruction, altération et dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos de rainettes méridionales, grenouilles agiles, lézard à deux raies et lézards

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CAA

5ème chambre

DCA_23NT02745_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

des murailles, du lézard vert et de l’orvet fragile et de manière plus générale de ce qu’il n’est pas justifié de l’absence de nécessité d’une dérogation "espèces protégées" pour les autres espèces concernées

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CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01140_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

: Par une requête et des mémoires, enregistrés les 26 mai 2023, 10 mai et 23 mai 2024, ainsi qu'un mémoire non communiqué, enregistré le 10 décembre 2024, la SARL Stratelium, représentée par Me Léonard

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CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00901_20220923

Admin. Appel

23 septembre 2022

enfin aux lycées Martin Luther King à Bussy-Saint-Georges pour l'année scolaire 2012/2013, Saint-Cricq à Pau pour l'année scolaire 2013/2014, Emily Brontë à Lognes pour l'année scolaire 2014/2015, et Léonard

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CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02589_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2024, Mme D épouse E, représentée par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 juillet 2024 ; 2°) d'annuler

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02305_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

des murailles et le lézard vert, la salamandre tachetée, la grenouille agile, le triton palmé ou encore le triton marbré.

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01791_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

à deux raies, le lézard des murailles et la couleuvre verte et jaune qui impliquent un risque de destruction et de perte d'habitat ; en phase de migration, plusieurs espèces patrimoniales exposées au

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CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_21PA05980_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

B a obtenu le diplôme de l'École de Management Léonard de Vinci et justifie, en dernier lieu, d'une activité professionnelle en qualité de Business Developper au sein de la société SLEAN de janvier à avril

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CAA

1ère Chambre

DCA_25NT00040_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

lors que le pétitionnaire n’a pas déposé de demande de dérogation au titre des espèces protégées, particulièrement pour le chardonneret élégant, la bouscarle de Cetti, le rouge-gorge familier et le lézard

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00505_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

Ayant validé sa première année, elle s'est ensuite inscrite, au titre de l'année universitaire 2020-2021 à l'École supérieure d'ingénieurs Léonard de Vinci de Paris, pour suivre la deuxième année du cycle

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL01959_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

travaux dès lors que les périodes de vulnérabilité de chaque espèce, en particulier s’agissant du Percnoptère d’Egypte, du Circaète Jean-le-Blanc, de la Fauvette pitchou, du Pipit Rousseline et du Lézard

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL24730_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

Toutefois, il résulte de l'instruction qu'un important phénomène de fissuration, ne se limitant pas à de simples lézardes comme persiste à le soutenir la société appelante, avait été observé au mois de

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CAA

8ème chambre

DCA_23PA03937_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

ouvertures, sur les murs et le plafond des appartements situés aux troisième et cinquième étages ainsi que dans les deux sous-sols, qui se sont développées très rapidement, et l'aggravation de fissures et lézardes

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