CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01148_20230925
25 septembre 2023
B, représenté par Me Eglantine Mahieu, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00073_20251217
17 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massiou, rapporteure, - et les conclusions de M. Malfoy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A...
DCA_24DA00287_20250917
17 septembre 2025
Délibéré après l'audience publique du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.
DCA_24DA01488_20250917
Délibéré après l'audience publique du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.
DCA_24DA02170_20250917
Le rapport de Mme Massiou, présidente-assesseure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24DA02234_20251119
19 novembre 2025
Délibéré après l’audience publique du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01913_20231019
19 octobre 2023
A, représenté par Me Masilu, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2226447 du 29 mars 2023 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 novembre 2022 du préfet de police
DCA_25DA01242_20251007
7 octobre 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 16 septembre 2025 : - le rapport de Mme Massiou, rapporteure, - les conclusions de M.
DCA_24DA01584_20260303
3 mars 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massiou, rapporteure, - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02305_20240522
22 mai 2024
B, représentés par Me Mahieu, concluent au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint au ministre de délivrer à Mme A le visa sollicité, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la
ORCA_22DA00061_20220429
29 avril 2022
A B E et Mme D B E, représentés par Me Eglantine Mahieu, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre au préfet de leur délivrer
ORCA_21DA02754_20220415
15 avril 2022
5ème chambre
DCA_23NT02385_20241029
29 octobre 2024
B A et Mme C E, représentés par Me Mahieu, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat le versement à leur conseil de la somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions
DCA_25DA00104_20251217
Le rapport de Mme Massiou, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A... B... et Mme C...
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01139_20230427
27 avril 2023
chaudière n° 2 ; - les valeurs limites qu'il fixe pour les rejets de la torchère par celles qui figurent dans le tableau du paragraphe 73 du mémoire du 10 août 2020 ; - les valeurs limites de flux massiques
DCA_24DA02074_20251203
3 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massiou, rapporteure, - les conclusions de M.
DCA_24DA01820_20250917
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massiou, présidente-assesseure, - et les observations de Me Lequien, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24DA02052_20250917
Le rapport de Mme Massiou, présidente-assesseure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24DA02152_20250917
DCA_24DA02342_20251209
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience publique du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : - Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, - Mme Barbara Massiou, présidente-assesseure, - M.
Page 6 sur 17
MASSILU
13/10/2019
Voir →
23/07/2008