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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01654_20220524
24 mai 2022
expert, dont le Syded s'est approprié les conclusions, indique que cet excès d'humidité résulte, d'une part, des infiltrations d'eau dans la fosse de réception des déchets et, d'autre part, d'une ventilation
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02232_20250515
15 mai 2025
les recettes reconstituées présentent un caractère exagéré ; - la reconstitution de recettes est excessivement sommaire dans la mesure où la contenance des verres de vin était de 15 cl, où la ventilation
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00307_20230425
25 avril 2023
différentes pathologies, dont une insuffisance respiratoire restrictive chronique grave résultant d'une pneumectomie pour tuberculose réalisée en 2004 et nécessitant une oxygénothérapie associée à une ventilation
DCA_22NC00600_20251009
9 octobre 2025
également de l’instruction que la société Bürstner a engagé des travaux de mise en conformité en juillet et août 2021 (mise en lace d’un nouveau système d’as iration et mise en lace variateurs sur les ventilateurs
Juge des référés
ORCA_24NT02626_20240828
28 août 2024
sociétés Crespy et Aumont, OTEIS, SOCOTEC et SMC2 à lui verser la somme de 1 145 807,44 euros toutes taxes comprises (TTC), outre les intérêts à compter du dépôt de la requête, au titre des travaux de ventilation
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL01337_20220616
16 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 avril 2021, la commune de Pertuis, représentée par la SCP Vedesi agissant par Me Vergnon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02901_20241218
18 décembre 2024
contractuelle ne peut être recherchée ; le marché ne prévoyait que le remplacement de l'ancienne installation de chauffage au fioul par une pompe à chaleur type " air/air " avec modification de la ventilation
9ème Chambre
DCA_22PA05345_20240405
5 avril 2024
En troisième lieu, la SARL L'Oscar Elysées fait valoir que la méthode retenue ne prend pas en compte la ventilation de la vente des boissons entre verres et bouteilles et procède au calcul de pourcentages
5ème chambre
DCA_23VE02010_20260113
13 janvier 2026
avec sanitaires, que toutes les pièces sont dotées d’un chauffage et toutes, sauf la salle-de-bains, disposent de grandes fenêtres, que la pièce principale et la chambre sont équipés de barrettes de ventilation
6ème Chambre
DCA_21PA01460_20230509
9 mai 2023
vue horizontale par les ouvertures ne suffit pas à déclarer un local impropre à l'habitation dès lors que l'éclairement est suffisant, comme c'est le cas en l'espèce ; l'absence de dispositif de ventilation
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00771_20241218
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Véniel, représentant Mme B, et de Me Ringuet, représentant la commune de Cauchy-à-la-Tour. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02020_20230330
30 mars 2023
gérante, avec laquelle le vérificateur s'est entretenu au moins à deux reprises au cabinet de l'expert-comptable, et qui a elle-même fourni, le 23 juillet 2014, des éléments chiffrés relatifs à la ventilation
6ème chambre
DCA_24NT00318_20250603
3 juin 2025
leurs fonctions et vécu, de nuit comme de jour, dans un espace clos et confiné comportant des matériaux composés d'amiante, sans pouvoir, en raison de l'état de ces matériaux et des conditions de ventilation
7ème chambre
DCA_23PA01034_20240704
4 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires en réplique enregistrés le 12 mars 2023, le 24 juin 2023 et le 29 janvier 2024 la société Squish Holdings Ltd, représentée par Me Vendeville
DCA_24LY02233_20250515
supporte la charge de la preuve ; - la reconstitution de recettes de la SAS Nautin Restauration est excessivement sommaire dans la mesure où la contenance des verres de vin est de 15 cl, où la ventilation
DCA_24LY02234_20250515
supporte la charge de la preuve ; - la reconstitution de recettes de la SAS Nautin Restauration est excessivement sommaire dans la mesure où la contenance des verres de vin était de 15 cl, où la ventilation
1ère Chambre
DCA_21VE02442_20230606
6 juin 2023
factures produites par la société Edissimmo qui se rattachent aux travaux réalisés sur l'immeuble situé à Malakoff, seules les factures n° 17815-2015 d'un montant de 6 600 euros pour la création d'une ventilation
1ère chambre
DCA_21TL01142_20230511
11 mai 2023
Il résulte de l'instruction que la société Le Corco enregistrait globalement ses recettes quotidiennes en fin de journée au moyen d'un tableur servi de manière informatique opérant seulement une ventilation
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX03231_20240625
25 juin 2024
Elles soutiennent que : - la recherche d'autres causes ayant pu contribuer aux désordres est utile car le premier expert a limité arbitrairement ses investigations au système de ventilation ; - l'absence
4ème chambre
DCA_21PA01952_20240112
12 janvier 2024
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) relatif aux travaux de chauffage, ventilation, climatisation prévoyait que chacune des centrales d'air mise en place devait avoir un débit de 2 100
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