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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02626_20221117
17 novembre 2022
également après une intervention chirurgicale.
2ème chambre
DCA_20TL22604_20221129
29 novembre 2022
chirurgicale du 9 mai 2012.
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00524_20240116
16 janvier 2024
chirurgicale de reprise le 6 janvier 2021.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01873_20251212
12 décembre 2025
Les suites de cette intervention ont été marquées par des complications qui ont nécessité une reprise chirurgicale le 15 novembre 2016 en raison d’une fracture de l’allogreffe, puis une reprise chirurgicale
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01296_20231218
18 décembre 2023
délai de recours ou, lorsqu'un mémoire complémentaire a été annoncé, après la production de ce mémoire les requêtes d'appel manifestement dépourvues de fondement. () ". 2.
DCA_23BX03094_20260312
12 mars 2026
chirurgicale en litige.
4ème Chambre
DCA_18VE01934_20220510
10 mai 2022
C a été pris en charge par le centre hospitalier de Saint-Denis où il a subi plusieurs interventions chirurgicales, dont celle, initiale du 10 novembre 1992 ayant consisté dans la pose de vis cotyloïdiennes
DCA_21TL24512_20240123
23 janvier 2024
des plaquettes, une chute est systématiquement observée, les deux premiers jours en post-opératoire et donc après l'opération de reprise chirurgicale du 11 août ; l'un des experts, qui a mis en cause
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02797_20220503
3 mai 2022
Les suites de cette intervention ont été marquées par des douleurs thoraciques et épigastriques ainsi que des difficultés respiratoires.
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20230207
7 février 2023
Yves B, né le 20 juin 1946, a subi, le 17 juin 2014, au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille une intervention chirurgicale consistant en une décompression du nerf ulnaire.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00394_20220712
12 juillet 2022
une transplantation rénale n'a été répertorié ; à supposer qu'elle aurait été amputée en l'absence d'opération, cette dernière a entraîné une survenance prématurée de ces troubles ; l'expert a relevé
DCA_22DA00307_20240514
14 mai 2024
Il a été emmené immédiatement au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Évreux où il a subi en urgence une intervention chirurgicale.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00780_20230302
2 mars 2023
C de récupérer une capacité respiratoire équivalente à celle qui était la sienne avant l'intervention chirurgicale du 7 janvier 2015.
DCA_23MA03079_20250617
17 juin 2025
L'intervention n'a cependant eu lieu qu'à 13h30 le même jour, soit plus de 6 heures après l'indication d'une intervention en urgence. Les circonstances, évoquées par les requérants, que M.
3ème chambre
DCA_21PA06277_20240717
17 juillet 2024
Le 3 mars 2014, Mme A, alors âgée de trente-trois ans et souffrant d'obésité morbide sévère, a subi une intervention chirurgicale de sleeve gastrectomie sous cœlioscopie au sein de l'hôpital Jean Verdier
DCA_24MA00536_20250926
26 septembre 2025
En revanche, tant l’expert que les parties admettent que l’hématome épidural responsable de la compression médullaire et à l’origine d’une deuxième intervention chirurgicale constitue une complication
3ème Chambre
DCA_24NT00218_20241108
8 novembre 2024
Le lendemain 5 août 2015, un scanner a été réalisé mettant en évidence une hernie discale L5-S1 volumineuse latéralisée à gauche justifiant une intervention chirurgicale en urgence, qui a été réalisée
DCA_22TL20796_20240326
26 mars 2024
D, qui a subi à l'hôpital Saint-Clair de Sète (Hérault), le 19 juin 2014, une intervention chirurgicale consistant en une néphrectomie partielle par lombotomie, à la suite de la découverte d'une tumeur
DCA_20LY03552_20220520
20 mai 2022
En raison d'un reflux gastro-œsophagien invalidant apparu dans les suites de cette intervention, une nouvelle intervention chirurgicale consistant en la réalisation d'un court-circuit gastrique a dû être
DCA_21DA01795_20230828
28 août 2023
B, survenue au décours de sa prise en charge par le CHRU de Lille et trouvant son origine dans l'intervention chirurgicale du 18 août 2008, présente un caractère nosocomial. 6.
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