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Derlange, président assesseur, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Villena, substituant Me Pichon, représentant Météo France.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_23NT01777_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

Derlange, président assesseur, - et les observations de Me Clamens, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22NT01511_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22NT02430_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

Derlange, président assesseur, - et les conclusions de M. Pons, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22NT02510_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22NT02816_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22NT03356_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

Derlange, président assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22NT03715_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

Derlange, président assesseur, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Danthony substituant Me Buttier, pour Nantes Métropole Habitat et la société Axa

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CAA

Juge des référés

DCA_25NT02763_20251208

Admin. Appel

8 décembre 2025

Stéphane Derlange, président assesseur, comme juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01918_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 décembre 2022, la société à responsabilité limitée Quesada, représentée par Me Deplano, conclut au rejet de la requête, à la confirmation du jugement, et à ce

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CAA

4ème chambre

DCA_24NT00037_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

Derlange, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2024. La rapporteure, P.

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CAA

1ère Chambre

DCA_25NT00713_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

Derlange a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

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CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03425_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

Derlange, président assesseur, en application de l'article L. 555-1 du code de justice administrative, pour statuer en appel sur les décisions des juges des référés. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT01671_20240103

Admin. Appel

3 janvier 2024

Derlange, président assesseur, en application de l'article L. 555-1 du code de justice administrative, pour statuer en appel sur les décisions des juges des référés.

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CAA

4ème chambre

DCA_23NT03485_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025. Le rapporteur, S. DERLANGE Le président, L.

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CAA

4ème chambre

DCA_21NT01260_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

Derlange, président assesseur, - les conclusions de M.

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CAA

4ème chambre

DCA_24NT00106_20240419

Admin. Appel