Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE00286_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
et les portes et tours de Mennetou-sur-Cher, l'église de Saint-Loup, l'église de Châtres-sur-Cher et l'église d'Anjouin, et de " fort " ou " très fort " pour le prieuré Grandmontain Notre-Dame-de-Fontblanche
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00081_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2022, la commune d'Ossages, représentée par Me Moutet-Fortis, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 novembre 2021
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01396_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
parts de marché de Nutrimaine ont diminué entre 2018 et 2019 ; sa capacité à organiser des campagnes publicitaires et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01397_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
parts de marché de Nutrimaine ont diminué entre 2018 et 2019 ; sa capacité à organiser des campagnes publicitaires et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01398_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
parts de marché de Nutrimaine ont diminué entre 2018 et 2019 ; sa capacité à organiser des campagnes publicitaires et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01399_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
parts de marché de Nutrimaine ont diminué entre 2018 et 2019 ; sa capacité à organiser des campagnes publicitaires et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01400_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
parts de marché de Nutrimaine ont diminué entre 2018 et 2019 ; sa capacité à organiser des campagnes publicitaires et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01401_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
parts de marché de Nutrimaine ont diminué entre 2018 et 2019 ; sa capacité à organiser des campagnes publicitaires et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01402_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
parts de marché de Nutrimaine ont diminué entre 2018 et 2019 ; sa capacité à organiser des campagnes publicitaires et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02324_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
D, la décision mentionne qu'il a conservé des liens forts avec son pays d'origine en raison de son engagement politique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01731_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
et d’aléa induit fort à très fort.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02768_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
d'abroger cette délibération en tant qu'elle classe en zone urbaine (secteur UGg) une partie de la frange ouest des jardins des Vertus qui n'est pas strictement nécessaire à l'implantation de la gare Fort
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03812_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
, compte tenu des distances à parcourir, les fonds ne soient pas maintenus dans les véhicules une nuit au moins, mais soient stockés dans un centre-fort.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22631_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
correspondant aux secteurs d’aléa « fort » mais déjà urbanisés, au sein de laquelle la densification urbaine est souhaitée sous réserve de prescriptions particulières.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03148_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
B en exécution de l'ordonnance de référé du tribunal de grande instance de Fort de France du 2 mai 2014 ; cette somme n'a pas été remboursée.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01888_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ces circonstances sont de nature à justifier l'édiction par le préfet de mesures imposant le port du masque dans l'espace et sur la voie publics, dans les zones, telles que les agglomérations, à forte
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01260_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
Il ressort de l'étude d'impact que l'incidence du parc éolien projeté sera forte sur le site des landes de Cojoux en raison de son attrait touristique.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02117_20240220
20 février 2024
20 février 2024
L'étude d'impact indique que, dans un rayon de 5 km autour du projet, les impacts du projet sur le paysage quotidien des riverains sont forts, la forte densité d'éoliennes alentours se cumulant à la forte
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01901_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
En phase de nidification, l'enjeu est qualifié de très fort pour le Busard cendré, fort pour le Busard Saint-Martin et le Grand-duc d'Europe, modéré pour 20 autres espèces.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02445_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
L'étude cartographiait en conséquence cet axe comme une zone de sensibilité forte pour l'impact du projet sur les chiroptères.
Source officiellePage 7 sur 296