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D écrit " Tu as tes humeurs et je les respecte, mais moi aussi j'ai les miennes. Alors soyons prudents et évitons de nous provoquer mutuellement ". Dans son courriel du 29 octobre 2019 adressé à M.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00638_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

A était affecté d'une part de troubles bipolaires de l'humeur de type I avec éléments psychotiques et d'autre part de troubles psycho-affectifs. Ainsi que le soutient M.

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CAA

5ème chambre

DCA_21VE01013_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

récurrentes à certains élèves de sa classe sous la forme de lignes à copier, de les priver en totalité de récréation ou de certaines activités scolaires obligatoires comme les activités sportives et d'avoir humilié

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01568_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

nombreuses ordonnances ainsi que des certificats médicaux de ses deux psychiatres des 4 avril 2016, 9 mai 2017, 4 février 2019, 27 mai 2021 et 2 juillet 2021 qui attestaient qu’il souffrait de troubles de l’humeur

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01865_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

tel qu'il résulte des ordonnances du 2 novembre 2013 et du 12 mars 2014, et non pas des ordonnances plus anciennes ou postérieures à cet arrêté, composé de deux antipsychotiques, d'un régulateur de l'humeur

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CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00194_20251015

Admin. Appel

15 octobre 2025

A... que cette pathologie se caractérise par des fluctuations de l’humeur, des troubles du sommeil, une perte d’appétit ou encore, des idées suicidaires.

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CAA

2ème chambre

DCA_24TL00120_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

Les faits ainsi rapportés, s’ils témoignent d’un échange tendu et d’un regrettable geste d’humeur de la directrice de l’établissement sur le chariot de traitements, ne caractérisent pas d’atteinte à la

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CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02050_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

Il décrit, sous le titre " Histoire des troubles mentaux ", un " EPST typique, cauchemars, reviviscences traumatiques, stress chronique, hypervigilance, aboulie, tristesse de l'humeur, troubles du sommeil

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CAA

2ème chambre

DCA_22TL00545_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

examen pratiquement normal " Mme A était apte à l'exercice de ses fonctions, mais que son dossier devait être suivi par la médecine du travail en raison d'un trouble de l'adaptation avec altération de l'humeur

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA04700_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

résulte des conclusions de l'expertise diligentée par le tribunal administratif de Marseille, confiée à un expert psychiatre, que Mme C est victime d'un trouble de l'adaptation mixte avec anxiété et humeur

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CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00377_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

Cette pathologie thyroïdienne peut entraîner d’éventuels troubles psychologiques (troubles du comportement, de l’humeur, problèmes relationnels avec l’entourage professionnel) pouvant expliquer certains

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CAA

2ème chambre

DCA_22TL00338_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

Si Mme A a déclaré à l'un des experts avoir subi un épisode d'angoisses et une humeur dépressive en 2016, il n'est pas contesté que celui-ci était cependant en lien avec un conflit avec l'un des parents

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CAA

2ème chambre

DCA_21TL24512_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et présente une hémiplégie droite avec une hypertonie du membre supérieur droit, une apraxie de la marche due à un syndrome frontal ainsi que des troubles de l'humeur

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19LY02850_20230329

Admin. Appel

29 mars 2023

Il résulte de l'instruction que Mme B souffre d'une pathologie sensorielle ORL accompagnée de troubles de l'humeur depuis 2005, qu'elle a suivi un parcours de soin en oncologie en 2009, qui a justifié

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01523_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

A comme présentant " un trouble de l'adaptation avec humeur dépressive et anxiété évoluant depuis octobre 2018 et encore évolutif survenant sur une personnalité obsessionnelle, consciencieuse, respectueuse

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03271_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

illégale et est donc constitutive d'une faute de nature de nature à engager la responsabilité du centre hospitalier ; - il a été exclu de manière discriminatoire du tableau d'astreintes et a été humilié

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02559_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

d’hospitalisation au taux de 100 %, compte tenu de nombreuses modifications du traitement, partiellement efficace, d’une hypersomnie, de cataplexies quotidiennes, de nuits agitées, de troubles de l’humeur

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00338_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

suivie par le service de psychiatrie du CHU de Saint-Etienne depuis plusieurs années et qu'elle bénéficie d'un traitement composé d'antidépresseurs, d'anxiolytiques et d'hypnotiques régulateurs de l'humeur

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00766_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

B présente, depuis le décès de ses deux enfants, une détresse psychologique importante se manifestant, notamment, par des troubles de l'humeur, des difficultés de concentration et d'attention.

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CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01481_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

emploi du temps personnel, ainsi que d’attaques personnelles particulièrement inappropriées, suggérant à la maire de procéder à une « remise en question » et affirmant « essayer de comprendre ses sauts d’humeur

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