CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL22619_20230914
14 septembre 2023
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22TL21242_20240229
29 février 2024
Lafon, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22TL21243_20240229
DCA_22TL21259_20240229
Lafon, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Frances pour M. et Mme A G. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21TL23643_20240208
8 février 2024
DCA_21TL04712_20231012
12 octobre 2023
Lafon, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Forestier pour l'association Le Centenaire. Considérant ce qui suit : 1.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02290_20230918
18 septembre 2023
Par requête enregistrée le 18 août 2023 à la cour administrative d'appel de Bordeaux, Mme A, représentée par Me Barbot-Lafitte conteste en appel ce jugement.
DCA_23TL01775_20231130
30 novembre 2023
Lafon, président assesseur, Mme Restino, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. Le président rapporteur, A.
DCA_23TL00005_20231109
9 novembre 2023
Lafon, président assesseur, - Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. Le président-rapporteur, A.
DCA_23TL00025_20230706
6 juillet 2023
Lafon, président assesseur, Mme Restino, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023. Le président rapporteur, A.
DCA_23TL00026_20230706
DCA_23TL00027_20230706
Juge des référés
ORCA_24TL00837_20250321
21 mars 2025
Nicolas Lafon, président-assesseur, pour statuer par ordonnance sur les requêtes d'appel en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23TL00590_20241226
26 décembre 2024
DCA_24TL00059_20251002
2 octobre 2025
Lafon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24TL00079_20251106
6 novembre 2025
DCA_24TL00141_20251204
4 décembre 2025
Lafon, - et les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23TL01546_20250313
13 mars 2025
Lafon, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Escarment, substituant Me Francin, pour la société Didou.
DCA_23TL01678_20241114
14 novembre 2024
Lafon, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Divisia pour la société Caractères. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23TL02038_20250123
23 janvier 2025
Lafon, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Page 7 sur 68