D'autre part, dans le cadre du projet dit " 2 Loires " approuvé en 2014, la ligne haute tension, qui préexistait à l'installation de M. et Mme B, a été légèrement déplacée à la même période, le poteau

2022, aux termes de son article 2, seuls " les abris pour animaux de petite taille (lapins, volailles), les abris à bois et les abris de jardins, à condition qu'ils soient sans fondation, de structure légère

par le service pour évaluer leur valeur de productivité, les résultats de l'exercice clos en 2015 sont très inférieurs - proches de 0 - , en sorte que la mise en œuvre de cette méthode conduit à une légère

prévaut de ce que, pour la destination " camping et hôtellerie de plein-air ", le futur PLUi permet en zone NI2, au sein des villages balcons dont fait effectivement partie la commune, les installations légères

. - Les terrains de camping ou de caravanage ainsi que ceux affectés à l’implantation d’habitations légères de loisir. - Le stationnement des caravanes, mobil home et toutes autres habitations légères

produites, qu’entre l’ossature en rondins de bois et les voiles d’ombrage s’insère une couverture intermédiaire composée de fines lattes de bois, il ressort des pièces du dossier que cette installation légère

La circonstance que cette rue serait légèrement élargie au niveau de l'accès à l'habitation du requérant du fait de la présence d'un petit monument avec un socle supportant une croix en pierre est sans

. / Sauf dans le cas de légitime défense prévu aux articles 122-5 et 122-6 du code pénal, les acteurs de la sécurité privée ne doivent jamais user de violences, même légères. / Lorsqu'un acteur de la sécurité

d'invalidité pour l'infirmité " Séquelles de traumatisme de l'épaule gauche chez un droitier dominées par une symptomatologie essentiellement douloureuse au niveau de l'articulation acromio-claviculaire et légère

Au demeurant, Mme C a pu valider sa première année de licence en trois ans, au rattrapage, et avec une moyenne très légèrement au-dessus de 10/20.

Le projet consiste en une construction légère en piliers de bois implantés dans l'étang, surmontés d'une toiture à deux pentes en tôle.

Dans ces conditions, alors même que les circonstances que les itinéraires de déviation seraient légèrement plus longs et que certains comporteraient des péages ne seraient pas de nature à établir une atteinte

Ensuite, selon le paragraphe 3.7.2 de l'annexe IV de l'instruction n° 30.6500/DEF/COMALAT/BOFA relative aux brevets, qualifications et à la formation des équipages et des spécialistes de l'aviation légère

de couleur sombre, positionné sur un sol clair, dans un angle de la salle d'attente du service d'hémodialyse du centre hospitalier de Sens, et que si ce pèse personne est susceptible de déborder légèrement

classée par le plan local d'urbanisme (PLU) de Saint-Sauveur en zone Ua, correspondant aux centres anciens et au quartier historique, ce classement concernant le hameau des Salettes et s'étendant légèrement

L’arrêté de délégation de signature, dont l’article 4 précise qu’il sera transmis au préfet, est revêtu d’un tampon générique, dont l’encre est certes légèrement effacée, mais sur lequel la date de sa

avec les constructions mitoyennes ; - le projet est également en contradiction avec l’objectif énoncé en préambule du règlement de zone qui indique que l’objectif de la zone USB est de permettre de légères

D jusqu'au 31 août 2016, date à laquelle son antibiothérapie a cessé, ont été évaluées par l'expert médical à 2,5 sur une échelle de 7, ce qui correspond à des souffrances légères à modérées.

souffrances endurées évaluées à deux sur une échelle de sept, entre octobre 2010 jusqu'en décembre 2010, à un sur une échelle de sept entre septembre 2013 et novembre 2017, correspondant à des souffrances légères

financement de l'assainissement collectif " assimilés domestiques " sur le territoire de la commune à compter du 1er janvier 2016 et a fixé le montant de cette participation à 2 000 euros par habitation légère