Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M. 

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Copie en sera adressée au préfet de C Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente, Mme Camille Vinet, présidente-assesseure, Mme Anne-Sylvie

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, M. Moya, premier conseiller ; Mme Soubié, première conseillère.

Le rapport de Mme Michel a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente assesseure, M. Moya, premier conseiller.

Martin, rapporteur, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Michel, représentant M.

par actions simplifiée EDEIS, venant aux droits et obligations de la société Lavalin, venant elle-même aux droits de la société SIRR Ingénierie, et la société à responsabilité limitée Christine et Michel

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2023, la SAS d'architecture Michel Beauvais, la SARL Acra architecture, la SARL d'architecture Lorenzo architecture, M.

Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Quant à la société Michel Beauvais et associés : 31.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Blond et Roux architectes, la SAS Altia, la SAS Bureau Michel Forgue, la SAS Espace Temps et la SAS MD Conseil ont demandé au

Délibéré après l'audience du 19 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.

Par une décision du 1er septembre 2021 le président de la cour a désigné Mme Michel, présidente assesseure, pour statuer dans le cadre des 1° à 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Maubon, première conseillère.

Dans l’hypothèse où la responsabilité décennale de la société Michel Nicolai et de M.

est mandataire ; 3°) à titre subsidiaire, s'il était fait droit aux conclusions des sociétés Escourrou et David entreprise, de condamner la société Jean-Louis Michel à le garantir des condamnations

Délibéré après l'audience du 10 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.