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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24VE01654_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette est en partie situé à moins de trois cents mètres à vol d'oiseau du parc public de stationnement enterré situé place Pasteur.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01769_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
notamment du certificat médical établi par son neurologue le 2 août 2021 que l'intéressée souffre depuis le 29 mars 2021 d'une carotidynie ayant nécessité sa prise en charge aux urgences de l'hôpital Pasteur
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03179_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
C, représenté par Me Pasteur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 21 juillet 2021 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 8 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06272_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B rappelée ci-dessus, il ressort des pièces du dossier que, concomitamment à l'exercice de son activité libérale, celui-ci a été attaché en angiologie à l'Institut Pasteur de 1996 à 1998, a travaillé à
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00630_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
A a déclaré aux services de police vivre avec Mme B C, son épouse, dans un logement situé 23, quai Pasteur à Vienne, depuis décembre 2021.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02664_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
A l'appui de ses allégations, elle produit un certificat d'un médecin de l'institut du sein et des maladies gynécologiques de la clinique Pasteur C, établi à sa demande le 10 novembre 2022, certifiant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01051_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
prise en charge spécialisée médicale en hôpital pédiatrique au long cours qui a conduit à ce déménagement également relevé dans un certificat du 12 janvier 2023 établi par un cardiologue de la clinique Pasteur
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03177_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
A C, représenté par Me Pasteur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 21 juillet 2021 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 6 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02673_20230215
15 février 2023
15 février 2023
A a effectué plusieurs missions d'intérim, entre août 2021 et janvier 2022, en tant que manœuvre ou maçon, et exerce des activités bénévoles en tant que pasteur assistant, il ne justifie pas d'une intégration
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE02855_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
dès lors que la régie électricité a été prévenue le jour même, que le requérant n'a pas immédiatement demandé à quitter son poste et a conduit son véhicule pour se rendre au groupe scolaire Pergaud-Pasteur
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02201_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Frank, rapporteur public, - les observations de Me Pasco substituant Me Donias, pour la commune de Rennes et celles de Me Baton substituant Me Meillard, pour les époux E.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01541_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
B, représenté par Me Pasteur, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Nantes et l'arrêté du 8 février 2023
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01239_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Par ailleurs, Mme B expose que sa demande de visa auprès des autorités portugaises a été présentée à partir d'un passeport qui avait été établi, lors de son passage en Angola, à l'initiative d'un " pasteur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00212_20230802
2 août 2023
2 août 2023
rejet de sa demande d'asile, la fiche TelemOfpra produite par le préfet du Puy-de-Dôme en première instance, qui fait foi jusqu'à preuve du contraire, indique que l'adresse de Mme B est le 4 bis avenue Pasteur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01481_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Contrairement à ce que soutient la société requérante, il ressort des pièces du dossier, et, notamment, de l'étude de l'Institut Pasteur qu'elle produit, que les centres commerciaux et hypermarchés constituent
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01483_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Contrairement à ce que soutient la société requérante, il ressort des pièces du dossier, et, notamment, de l'étude de l'Institut Pasteur qu'elle produit, que les centres commerciaux et hypermarchés constituent
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03369_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Mme A, membre du corps des personnels de direction de l'éducation nationale depuis 2008, a été affectée comme principale du collège Louis Pasteur de C), à compter du 1er septembre 2014 et y a effectivement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03061_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
pris en charge par les pompiers qui ont relevé qu'il ne présentait aucune blessure apparente et qu'il serait en état de choc ou simulerait cet état mais que malgré tout il est transporté à l'hôpital Pasteur
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00638_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
ans, avec laquelle il a eu 6 enfants, dès lors que le certificat médical du 21 octobre 2022 indique que sa belle-fille, Mme A B, l'accompagne régulièrement en consultation d'oncologie à la clinique Pasteur
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01235_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
A et Mme E sont propriétaires indivis d'une propriété située 8 rue Pasteur à la Norville (Essonne).
Source officiellePage 7 sur 10