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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE02980_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
réalisation du projet litigieux provoquerait un effet de saturation visuelle depuis le bourg d'Auxy, les hameaux le Vau, Chauffour et Gare à Auxy, le hameau de Paucourt à Sceaux-du-Gâtinais, le hameau du Perray
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02742_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Plusieurs interventions ont été réalisées, dont une tentative de drainage ayant entraîné une perforation hépatique et un drainage thoracique permettant de mettre à plat un abcès médiastinal.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04834_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Procédure devant la Cour : Par la présente requête, enregistrée le 26 septembre 2025 sous le numéro 25PA04834, la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Sud Rhône-Alpes, représentée par Me Perais
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01720_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
-9 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et de l'article 4 de l'arrêté du 5 janvier 2017 ; en effet, à la suite des violences subies dans son pays, il a présenté une perforation
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00749_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A est atteint d'une otite chronique bilatérale avec perforation et a bénéficié pour cette raison d'une prise en charge, notamment chirurgicale.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00882_20230811
11 août 2023
11 août 2023
B souffre d'une tympanoplastie, de perforation tympanique et d'une déviation septale, à raison desquelles il fait l'objet d'une thérapie.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Il a été transféré en unité de surveillance continue et a subi une intervention chirurgicale le 16 mai 2013, révélant une perforation de l'anse grêle, qui a été refermée. Malgré ces soins, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00442_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
versé à l'instance que l'impression par timbre humide figurant sur la photographie se trouvait en décalage avec celle figurant sur le document souche et que la photographie présente des traces de perforations
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01195_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Cette intervention, réalisée en méconnaissance des règles de l’art, a entraîné la perforation de la racine, ce qui a provoqué secondairement la formation d’un kyste apical et nécessité une dévitalisation
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03124_20260212
12 février 2026
12 février 2026
14 000 euros au débit du compte « salaires à verser », la première ayant été prélevée par l’intermédiaire du compte caisse et la seconde par le biais de virements bancaires portant le libellé « vir perso
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01539_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Une maladresse fautive a par ailleurs été commise consistant en une perforation du grêle par les fils destinés à refermer la paroi abdominale.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02981_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
réalisation du projet litigieux provoquerait un effet de saturation visuelle depuis le bourg d'Auxy, les hameaux le Vau, Chauffour et Gare à Auxy, le hameau de Paucourt à Sceaux-du-Gâtinais, le hameau du Perray
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02814_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
à produire la copie de la facture d'acquisition d'un véhicule auprès de la société Roue Automobiles par l'entreprise EURL JM Négoces portant une mention manuscrite " cession au vendeur de véhicules perso
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01112_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
conteste pas avoir commis une faute dans la prise en charge post-opératoire de H C en ne pratiquant pas, dès le 13 novembre 2013, des examens complémentaires de nature à établir le diagnostic d'une perforation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00083_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A cet égard, il ressort des pièces produites par les requérants que l’enfant a été victime le 8 septembre 2022 d’un accident qui a entrainé une perforation de l’œil droit.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01473_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il suit de là qu’elle n’est pas fondée à soutenir que la perforation de sa vessie, pour regrettable qu’elle soit, soit constitutive d’une faute de nature à engager la responsabilité du centre hospitalier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03707_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
charte informatique, constituant dans un cas un cheval de Troie (" Trojan ") et dans les deux autres cas un logiciel malveillant (" Malware ") enregistrés sous des répertoires intitulés " sauvegarde perso
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01946_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A... ainsi que l’ensemble des risques et complications associés, notamment : « hématome / infection / perforation ». Contrairement à ce que soutient M.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL00529_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
administrative d'appel de Marseille pour le second dont le rapport a été remis le 21 avril 2022, évoquent une pathologie dégénérative des deux épaules comprenant un syndrome sous acromial et une perforation
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01671_20240220
20 février 2024
20 février 2024
désigné par le tribunal et de celui rendu par le Dr D et les Pr E et Gouillat, que la constitution rapide de l'épanchement péricardique à l'origine du décès de Malika F a été causée par une micro-perforation
Source officiellePage 7 sur 9