Vu les autres pièces du dossier.

A a été enregistré le 2 janvier 2023 postérieurement à la clôture d'instruction Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du patrimoine ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Ainsi que le font valoir les requérants et que cela ressort des pièces du dossier, il n’existe pas d’unité architecturale rue Pierre Charton, dès lors que certaines constructions, qui ne sont pas toutes

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du patrimoine ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. La clôture de l'instruction a été fixée au 24 janvier 2024. Vu : - le code du patrimoine, - le code de l'urbanisme, - le code de justice administrative.

C A, représenté par Me Martin-Pigeon, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer un titre de séjour portant la

, et les pièces relatives à la documentation technique indiquent précisément la surface de plancher de chaque construction.

Bardoul et Associés, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme B une somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative Vu les autres pièces

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

allouer la somme de 9 403,72 euros TTC au titre de la dépose et de la repose d'une nouvelle porte cochère, ainsi que les sommes de 741,68 euros TTC, au titre de la réalisation d'un nouvel accès en pierre

Il ressort des pièces du dossier que l'emprise au sol du projet, initialement fixée à 548 m², a été réduite à 546, 49 m² A le permis de régularisation du 20 avril 2021.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code général des impôts ; - le code des marchés publics ; - la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du sport ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

d'annuler l'arrêté du 17 février 2017 par lequel le directeur du parc national de la Guadeloupe a restreint l'autorisation d'activités commerciales de l'établissement Caraïbes Pirates sur le site des îlets Pigeon

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code pénal ; - le code de la sécurité intérieure ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 modifiée ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Murs pignons et retours de façade / Les façades des constructions d'angle, les murs pignons et les retours de façade doivent recevoir un traitement de qualité en harmonie avec celui de la façade principale