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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02596_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
dysfonctionnement managériaux dans la chambre du Grand Hainaut " en soulignant, sans en préciser l'identité, que des personnes " ont vécu des situations de violence et de détresse psychologique dont les stigmates
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01053_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
occasion, alors que certaines des personnes interrogées ont affirmé ne pas avoir de différend particulier avec la requérante, ont établi que Mme B avait adopté un comportement managérial basé sur la stigmatisation
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00354_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
La démarche de cet inventaire, similaire à celle mise en œuvre à l'occasion de la protection d'un monument, a eu pour but d'identifier les espaces dont la préservation des stigmates de la banalisation
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02205_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
des conséquences d’une exceptionnelle gravité, les éléments généraux sur la prise en charge effective des maladies psychiatriques en Guinée dont se prévaut l’intéressé, comme un article sur la stigmatisation
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01282_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
probablement secondaire aux violences subies avant son arrivée sur le territoire, qui nécessite un traitement médical, ainsi qu'un article paru en 2018 dans la revue de la santé publique sur la stigmatisation
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01563_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
En vertu de l'article L. 2142-1 du même code, à l'exception de l'insémination artificielle et de la stimulation ovarienne, les activités, tant cliniques que biologiques, d'assistance médicale à la procréation
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01877_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Il ressort des pièces médicales versées aux dossiers que Mme A est porteuse d'un stimulateur cardiaque nécessitant une surveillance biannuelle adaptée.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01635_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
antérieure au rapport médical de l'OFII du 13 septembre 2021 qui préconise bien la prise d'Ozempic pour lutter contre le diabète du type de celui dont l'appelante est atteinte, ce médicament permettant de stimuler
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01233_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
neurotransmetteur central impliqué dans la régulation des états de veille et de sommeil, pourrait être due à une réponse auto-immune du patient sur un terrain génétique prédisposé à la suite d’une stimulation
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY00532_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
déjà d'une majoration pour assistance d'une tierce personne accordée jusqu'au 11 novembre 2024, aurait également exigé une telle aide pour le ménage, les déplacements, la confection des repas et la stimulation
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03088_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
chance d'intégrer un centre psycho-éducatif en Algérie, en raison de manque de places ", tandis qu'elle a " besoin sérieusement d'une prise en charge globale, dans un établissement spécialisé, afin de stimuler
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01453_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
commercial de son centre-ville, il n'est pas contesté que les actions mises en œuvre dans le cadre de l'ORT poursuivent essentiellement des objectifs de valorisation et de rénovation du logement, de stimulation
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00425_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
moins des établissements ou laboratoires mentionnés au 1° () " et l'article L. 2142-1 du même code auquel il est renvoyé dispose que : " () / A l'exception de l'insémination artificielle et de la stimulation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01017_20240201
1 février 2024
1 février 2024
soutiennent que leur fils est pris en charge dans un centre d'éducation pour déficients visuels depuis le mois de février 2017 en raison d'une déficience visuelle sévère qui nécessite notamment des stimulations
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03270_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
structures hospitalières permettant une prise en charge multidisciplinaire, les éléments d'ordre général dont se prévaut la requérante, concernant notamment la prévalence du VIH dans ce pays et la stigmatisation
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00784_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
De même, la seule production d'un certificat médical délivré par un médecin gynécologue mentionnant la présence de stigmates d'excision de type 1 ainsi que d'ordonnances médicales prescrivant des médicaments
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01285_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
des personnes atteintes de troubles mentaux, la fiche Forum Réfugiés de septembre 2024 sur l’offre de soins en santé mentale en Guinée, des articles scientifiques publiés en 2018 et 2019 sur la stigmatisation
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02483_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
B quant aux menaces émanant de la famille de sa compagne et des risques de stigmatisation et d'internement en raison de ses troubles psychiatriques ne sont pas assorties des précisions permettant d'en
Source officielle3ème Chambre
DCA_20NT02835_20230217
17 février 2023
17 février 2023
A fait valoir que les piles du neuro-stimulateur qui a été implanté afin de lutter contre les fortes douleurs qu'il présente doivent être régulièrement remplacées, il ne justifie pas que des frais de cette
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01939_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
l'instruction, et notamment des documents médicaux versés au dossier que, du fait de l'absence de prise en charge adaptée, l'enfant n'a pas progressé, voire a régressé, faute notamment pour A d'avoir été stimulé
Source officiellePage 7 sur 10