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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA00494_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Sur ce point, la note blanche mentionne de façon précise les différentes commandes effectuées par la société MHD G E et Sons Co pour le compte du CERS.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03015_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C..., lesquels sont également co-gérants, ainsi que par M. E... et, depuis 2010 et à hauteur de 33,32 %, par la société de droit letton PPLV Trading.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00576_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il soutient que : - il apporte la preuve de l'existence d'une situation de co-emploi ou, à défaut, de ce que la société Amcor France est son véritable employeur dès lors qu'elle est intervenue de manière
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00577_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Elle soutient que : - elle apporte la preuve de l'existence d'une situation de co-emploi ou, à défaut, de ce que la société Amcor France est son véritable employeur dès lors qu'elle est intervenue de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00578_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il soutient que : - il apporte la preuve de l'existence d'une situation de co-emploi ou, à défaut, de ce que la société Amcor France est son véritable employeur dès lors qu'elle est intervenue de manière
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00579_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il soutient que : - il apporte la preuve de l'existence d'une situation de co-emploi ou, à défaut, de ce que la société Amcor France est son véritable employeur dès lors qu'elle est intervenue de manière
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00580_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Elle soutient que : - elle apporte la preuve de l'existence d'une situation de co-emploi ou, à défaut, de ce que la société Amcor France est son véritable employeur dès lors qu'elle est intervenue de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00581_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il soutient que : - il apporte la preuve de l'existence d'une situation de co-emploi ou, à défaut, de ce que la société Amcor France est son véritable employeur dès lors qu'elle est intervenue de manière
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00582_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il soutient que : - il apporte la preuve de l'existence d'une situation de co-emploi ou, à défaut, de ce que la société Amcor France est son véritable employeur dès lors qu'elle est intervenue de manière
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00583_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Il soutient que : - il apporte la preuve de l'existence d'une situation de co-emploi ou, à défaut, de ce que la société Amcor France est son véritable employeur dès lors qu'elle est intervenue de manière
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02435_20260219
19 février 2026
19 février 2026
En second lieu, il résulte de l’instruction et notamment des auditions des co-gérants de la société requérante, réalisées par les officiers des douanes judiciaires, dans le cadre de la procédure ouverte
Source officielle1ère Chambre
DCA_25VE00793_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Lerooy, rapporteur public, et les observations de Mme A..., co-gérante de la SARL Frenad.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01502_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
F, ancien manager de la société Gesrea, et ses co-associés, dont Mme G, lesquels sont anciens salariés au sein de la société Gesrea.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01637_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le projet contesté vise à étendre de 4,2 m² une ancienne cave située au rez-de-chaussée d'une des deux ailes d'un immeuble en co-propriété formant sur trois niveaux
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT02145_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Trans-sur-Erdre est composé exclusivement de la SARL WindStrom France, elle-même détenue exclusivement par le Groupe WindStrom, à la tête duquel se trouve la société Windstrom Erneurbare Energien GmbH et Co
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00491_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Sur ce point, la note blanche mentionne de façon précise les différentes commandes effectuées par la société MHD G E et Sons Co pour le compte du CERS.
Source officielle4ème chambre
DCA_14PA02419_20230217
17 février 2023
17 février 2023
La Commission européenne a établi que les sociétés Conradty, Hoffmann et Co.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20788_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A, l'un de ses anciens co-gérants, a demandé au tribunal administratif de Nîmes de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés au titre
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00711_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
considéré que la libéralité ainsi accordée à la SCI Jade constituait un revenu distribué imposable à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des revenus de capitaux mobiliers pour ses deux associés et co-gérants
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02252_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A ne conteste pas la réception en sa qualité de co-gérant.
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