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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_21PA04803_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
la famille et de la condition de la femme, faisant état de l'existence de centres psychopédagogiques pour enfants handicapés moteurs, notamment chargés d'assurer une rééducation fonctionnelle et orthophonique
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01452_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
de l'enfant et de l'adulte de l'hôpital Arnaud de Villeneuve de Montpellier le 25 novembre 2019 indique que la pathologie de l'enfant nécessite une " prise en charge pluridisciplinaire comprenant orthophonie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02958_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
G... a nécessité des soins notamment en ergothérapie, kinésithérapie, orthoptie, orthophonie, en lien direct avec la faute commise par le CHIAP, il en résulte également, comme l’ont relevé les premiers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02195_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
refus dès lors que les certificats médicaux versés, s'ils mentionnent la nécessité d'une prise en charge en chirurgie orthopédique s'agissant de la déformation thoracique d'une part, et des suivis en orthophonie
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01822_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
que l'enfant de Mme C présentait un retard global de développement psychomoteur, " en cours de bilan ", l'enfant étant " en attente d'une orientation scolaire spécialisée ", d'un " bilan et suivi orthophonique
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01243_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Tunis, spécialisé en psychiatrie, ne pourra lui dispenser les autres soins qui lui sont nécessaires et que, d'autre part, ni le CHU La Rabta ni l'hôpital Charles Nicolle ne proposent de services d'orthophonie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00646_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La fillette doit également bénéficier d'une rééducation orthophonique pour rattraper un gros retard de langage.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02750_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
de la décision attaquée, souffre d'un retard de développement, notamment au niveau de la sphère langagière, et de troubles du comportement, ayant justifié une prise en charge pédopsychiatrique et orthophonique
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03875_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Il ressort d'un rapport, en date du 19 octobre 2016, du service de médecine physique et de réadaptation du CHU de Clermont-Ferrand que les séances pluridisciplinaires d'orthophonie, d'ergothérapie, de
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02356_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
ressort des différents certificats médicaux versés par l'intéressé que les pathologies dont il souffre nécessitent une prise en charge pluridisciplinaire, avec un suivi en rééducation motrice, en orthophonie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00945_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
syndrome d'ataxie-télangiectasie à l'origine de troubles moteurs et du langage, son état de santé nécessite une prise en charge rééducative multidisciplinaire sous la forme notamment d'un bilan orthophonique
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03620_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
République démocratique du Congo, notamment des établissements dispensant des soins en neuropédiatrie et un centre de génétique humaine, et que des médecins généralistes peuvent exercer un suivi orthophonique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01544_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
compréhension et à la maîtrise du langage abstrait et figuratif, nécessitant des connaissances conceptuelles, lexicales et polysémiques sont très fragiles, à l'oral comme à l'écrit, de sorte qu'un suivi orthophonique
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03049_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
D'autre part, il ressort également de ces documents que Mme D n'a pas assuré correctement le suivi orthophonique et psychologique C et A.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01595_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Dans ces conditions, les seuls troubles orthophoniques mentionnés dans deux comptes rendus en date des 6 janvier 2010 et 15 juin 2011, qui les mettent sur le compte d’une déglutition primaire due à succion
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02219_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Les premiers juges ont relevé que l'état de santé de cet enfant, né le 24 août 2015 et atteint d'autisme, requiert une prise en charge sur plusieurs années notamment en orthophonie et en psychomotricité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00715_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Il bénéficie en outre d'un accompagnement éducatif, de kinésithérapie, d'orthophonie, d'ergothérapie et d'un suivi par un neuropédiatre une fois par an.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02849_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
D... présente une dysphasie et un trouble de l’attention justifiant en particulier une prise en charge orthophonique à raison de deux séances par semaine, un traitement médicamenteux et un projet personnalisé
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03330_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
enfants nés en France en 2019 et 2021, et s'il ressort également des pièces du dossier que leur fils ainé, qui présente un retard mental, bénéficie depuis 2020 d'un suivi pédopsychiatrique et en orthophonie
Source officielle5ème Chambre
DCA_21NC02289_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
2017, souffre de diverses malformations congénitales, entraînant un retard de développement langagier et moteur et nécessitant un traitement médicamenteux et des soins réguliers de psychomotricité, d'orthophonie
Source officiellePage 7 sur 10