Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Gueguein, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. A, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de M. Barlerin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Manuel Bourgeois rapporteur, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. A, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C D a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la délibération du 25 octobre 2019 par laquelle le conseil de la métropole

Savouré, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Diémert, - et les conclusions de M. Doré, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. A, - et les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beltrami, première conseillère, - les conclusions de M.

Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de M. B, - les conclusions de M.

afin de pouvoir conserver le candélabre public existant.

Le fonctionnaire conserve, en outre, ses droits à la totalité du supplément familial de traitement et de l'indemnité de résidence.

En outre, l'analyse du commissaire-enquêteur mentionne le rapport d'évaluation environnementale et s'en approprie les conclusions, sans relever que ce rapport n'aurait pas été joint au dossier soumis à

Le médecin ayant établi le rapport médical ne siège pas au sein du collège. (…) ». 3.

Il ressort des pièces du dossier, notamment du bilan de la concertation annexé à la délibération du conseil municipal d'Hauterive-la-Fresse du 9 février 2017 arrêtant le plan local d'urbanisme, du rapport

Le président de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.