Martin, - et les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Martin, - et les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Martin, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Boulan, représentant M.

Délibéré après l'audience du 30 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Bénédicte Martin, présidente, M. Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Il ressort également des pièces du dossier que le PADD du PLUI de La Rochelle comporte une orientation n° 5 tendant à " s'appuyer sur le plaisir de vivre un territoire d'influence maritime et préservé

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hababou, substituant

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 août 2020, le syndicat des sylviculteurs du sud-ouest, représenté par Me Saint-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Martin Lesage, secrétaire général de la préfecture, ne justifiait pas de sa compétence.

C, représenté par Me Martins, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2106454 du 31 août 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 15 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 2 décembre 2021, et un mémoire en réplique, enregistré le 2 mai 2022, la société Madag, représentée par Me Martin Laprade, demande à la Cour

Martin, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Greco, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les observations de Me Foucard, représentant Mme D B. Considérant ce qui suit : 1.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bénédicte Martin. Considérant ce qui suit : 1.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 avril 2025, Mme A, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er avril 2025 ; 2°) d'annuler

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 mars 2023, Mme A, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 février 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 janvier 2023 ; 2°) d'annuler

A, représenté par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 novembre 2022 pris à son encontre ; 3°) de prononcer la suspension