Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Julien Dufour, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 décembre 2023.

Julien Dufour, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024.

Julien Dufour, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 mars 2024.

Julien Dufour, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 décembre 2023.

C, représenté par Mes Frédéric Bertacchi et Emilie Dufour, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 avril 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des impositions

Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Rahmani, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par des mémoires enregistrés les 21 décembre 2021, 16 février 2022 et 8 janvier 2024, la commune d'Esmoulières, représentée par Me Vernier-Dufour, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement

Julien Dufour, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 juillet 2024.

Julien Dufour, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Francieres, représentant la société Euronat, et de Me Delavoye, représentant la commune de Grayan-et-L'Hôpital.

Julien Dufour, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Kecha, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par un mémoire enregistré le 11 avril 2024, la société Artelia, représentée par Me Dufour, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, au rejet de la demande d'extension

Par une requête, enregistrée le 7 juin 2021 sous le n° 21NC01667, l'association Commission de protection des eaux de Franche-Comté, représentée par Me Dufour, doit être regardée comme demandant à la cour

Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Le Pennec, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M. B est propriétaire de trois chiens de races berger belge et malinois.

Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Julien Dufour, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 octobre 2023.