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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01293_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il exerçait ses fonctions depuis 2015 en salle de surveillance post-interventionnelle du bloc opératoire.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02646_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
obstacle à l'affichage des résultats des épreuves du semestre 1 du master, au besoin en y appliquant un traitement adapté de nature à garantir l'anonymat des étudiants ; - la validation annuelle des blocs
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01190_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
annuler l’arrêté du 3 octobre 2018 par lequel le maire de Nouméa a délivré à la SCI Fly 2018 un permis de construire en vue de l’aménagement, sur un terrain situé 5, rue Jenner, d’une piscine et d’un bloc
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02080_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
elle pourra être éloignée, a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français pour une durée d’un an et lui a fait obligation de se présenter au commissariat de police de Blois
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03473_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
d'autre part, l'a assigné à résidence dans le département de Loir-et-Cher pour une durée de quarante-cinq jours et lui a fait obligation de se présenter les mardis et jeudis à 8h30 au commissariat de Blois
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02591_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
litige, dès lors que cette demande de remise gracieuse, portant sur une amende douanière, entre dans le champ des dispositions précitées de l'article 357 bis du même code, établissant en la matière un bloc
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01760_20240216
16 février 2024
16 février 2024
la restauration et la réhabilitation de l'Hôtel Dieu avec changement de destination de bureaux en 97 logements, commerces et services publics ou d'intérêt collectif sur le territoire de la commune de Blois
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01433_20250221
21 février 2025
21 février 2025
bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire (NBI), d'enjoindre audit groupement de lui accorder le bénéfice de la NBI à hauteur de 13 points majorés mensuels au titre des services accomplis dans les blocs
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01435_20250221
21 février 2025
21 février 2025
bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire (NBI), d'enjoindre audit groupement de lui accorder le bénéfice de la NBI à hauteur de 13 points majorés mensuels au titre des services accomplis dans les blocs
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01439_20250221
21 février 2025
21 février 2025
bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire (NBI), d'enjoindre audit groupement de lui accorder le bénéfice de la NBI à hauteur de 13 points majorés mensuels au titre des services accomplis dans les blocs
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00415_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
L'expert conclut que les blocs " Master Bloc ", dépourvus d'utilité technique, sont " totalement inadaptés pour la réalisation d'un tel ouvrage.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05174_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
contrôle allant du 1er mai 2020 au 20 novembre 2020 que 197 patients suivis par le docteur B ont fait l'objet de facturations pour un traitement antidouleur correspondant à des infiltrations ou à des blocs
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00633_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
2019 qui, premièrement, rappelle la réglementation applicable et notamment la teneur de l'article 14 de l'arrêté du 8 novembre 2016 visé ci-dessus, deuxièmement, constate que le débit de boissons " Le Blotti
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00955_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
La prestation de pavage a été, elle, sous-traitée à l'entreprise Art Bloc.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
Cour de justice de l'Union européenne du 9 mars 2021 D.Jc/Radiotelevizija Slovenija
DCA_22LY02184_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
Cour de justice de l'Union européenne du 9 mars 2021 D.Jc/Radiotelevizija Slovenija
DCA_22LY02187_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
Cour de justice de l'Union européenne du 9 mars 2021 D.Jc/Radiotelevizija Slovenija
DCA_22LY02188_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
Cour de justice de l'Union européenne du 9 mars 2021 D.Jc/Radiotelevizija Slovenija
DCA_22LY02189_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
Cour de justice de l'Union européenne du 9 mars 2021 D.Jc/Radiotelevizija Slovenija
DCA_22LY02190_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
Cour de justice de l'Union européenne du 9 mars 2021 D.Jc/Radiotelevizija Slovenija
DCA_22LY02191_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), a été recrutée par le centre hospitalier de Voiron, absorbé par le centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 1er janvier 2020.
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