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1 838 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02279_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Toutefois, à supposer même que cet emploi relève du métier de " cuisinier " cité à l'annexe IV de l'accord franco-sénégalais précité, ce poste, que M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02558_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

E a été confronté, dans le cadre de ses fonctions de chef de cuisine au service de restauration du lycée agricole Xavier Bernard, à un environnement professionnel hostile marqué par des conflits nourris

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01877_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Par ailleurs, titulaire d’un certificat d’aptitudes professionnels (CAP) cuisine depuis juin 2022, Mme A...

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00673_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

A, adjoint technique des établissements d'enseignement du cadre Etat, ayant pris ses fonctions en 2004 et étant affecté depuis 2018 au lycée C en qualité de cuisinier, a fait l'objet en 2019 d'une procédure

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02287_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

B, fonctionnaire territorial auprès du département de la Moselle, exerce les fonctions de chef de cuisine.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01388_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il soutient que : - le moyen dirigé contre les revenus réputés distribués par la SARL Cuisine 21 est inopérant ; - les autres moyens de la requête ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00495_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

une cuisine, un WC et une salle de bains, avec création de mezzanines pour quatre des cinq lots, la maison du gardien étant quant à elle constituée de deux chambres pourvues d'une salle de bains.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04309_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

C affirme être victime depuis 2015 de tels agissements " en raison des autres agents du service cuisine ", il se borne à renvoyer pour en justifier à un certificat d'un médecin psychiatre, établi le 2

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT00939_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A... a travaillé du 13 mars 2023 au 31 août 2023, dans le cadre d’un contrat d’apprentissage en vue de la préparation de son certificat d’aptitude professionnelle (CAP) spécialité cuisine, en qualité de

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA05163_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

fins d'habitation du local situé dans les combles au 2ème étage, porte droite, lot n°7 du bâtiment de l'immeuble sis 63 rue Degeyter à Aulnay-sous-Bois, de supprimer les équipements sanitaires et la cuisine

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CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00977_20231018

Admin. Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

au séjour auprès des services de la préfecture de la Haute-Garonne le 30 novembre 2021 au titre de sa vie privée et familiale et en se prévalant d'une promesse d'embauche pour un poste de commis de cuisine

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22070_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B a déposé une nouvelle demande de titre de séjour au regard de sa vie privée et familiale en faisant valoir sa réinscription en deuxième année du certificat d'aptitude professionnelle " cuisine " pour

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02485_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

fissures " F1A3, F1A8 et F1A9 ", et que Mme A garantira la société Eiffage Construction Limousin à hauteur de 30 % pour le désordre constitué par la déformation de la paroi murale carrelée de la zone " cuisine

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02516_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

fissures " F1A3, F1A8 et F1A9 ", et que Mme A garantira la société Eiffage Construction Limousin à hauteur de 30 % pour le désordre constitué par la déformation de la paroi murale carrelée de la zone " cuisine

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03227_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

C a été recruté par la commune de Saint-Benoît (La Réunion) à compter du 1er avril 1987 et occupait en dernier lieu les fonctions de responsable qualité au sein de la cuisine centrale de la commune.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00856_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

20 octobre 2016, plus de huit mois après l'expiration du délai d'exécution de l'injonction ; - le GRETA a attesté qu'elle avait été contrainte de démissionner de sa formation rémunérée de CAP de cuisine

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21015_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

d'annuler la décision du 12 mars 2019 par laquelle la communauté de communes Terres des Confluences a déclaré infructueuse la procédure de passation d'un marché public relatif à la construction d'une cuisine

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_25PA03362_20260320

Admin. Appel

20 mars 2026

20 mars 2026

A..., présent en France depuis le 5 octobre 2018, a exercé une activité de cuisinier du 10 juin 2019 au 31 mai 2021 à temps partiel, puis du 1er juin 2021 au 31 mars 2022 à temps complet, qu’il exerce

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00163_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

B, qui se prévaut d'avoir suivi une formation en vue de l'obtention d'un certificat d'aptitude à la profession de cuisinier, conteste l'appréciation portée par la préfète quant au caractère réel et sérieux

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01086_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Dans l'exercice de ses fonctions, il assurait l'encadrement de neuf agents, dont un magasinier, trois cuisiniers et cinq agents de restauration.

Source officielle

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