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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT03294_20230526
26 mai 2023
pathologie endocrinologique à répercussion multiviscérale nécessitant un suivi régulier et ayant rendu nécessaire en 2021 l'ablation d'un adénome au niveau de l'hypophyse ainsi que d'une pathologie rachidienne
DCA_19NT02173_20220701
1 juillet 2022
Une IRM rachidienne a été réalisée le même jour en urgence à 20h24. Une reprise chirurgicale a eu lieu le lendemain à 14h30 mais Mme B a conservé d'importantes séquelles.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02840_20221220
20 décembre 2022
D avait comme antécédents une dystrophie rachidienne de croissance (maladie de Scheuermann) entraînant des remaniements vertébraux dorsaux et lombaires, une lésion post-traumatique de L1 en décembre 1986
3ème chambre
DCA_23PA01982_20241002
2 octobre 2024
Le lendemain, constatant une monoplégie du membre inférieur droit, le médecin a fait réaliser un autre scanner du rachis mettant en évidence une fracture du corps vertébral antérieur D1.
DCA_22BX00304_20240709
9 juillet 2024
C a fait une chute et a présenté un traumatisme du rachis cervical à l'origine d'une tétraplégie.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02084_20230314
14 mars 2023
remettre en cause l'appréciation des premiers juges, qui ont relevé que l'attestation de suivi médical, le rapport d'échographie abdominale ne constatant aucune particularité et le résultat de scanner du rachis
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01025_20231107
7 novembre 2023
A est titulaire d'une pension militaire d'invalidité de 25% pour des " séquelles de traumatisme du rachis lombaire avec discopathie L4-L5 et arthrose inter apophysaire postérieure L4-L5 " liées à une mauvaise
6ème chambre
DCA_22NT00523_20231003
3 octobre 2023
A B ne pouvait porter des charges lourdes, accomplir certains mouvements sollicitant le rachis et devait pouvoir changer de postures régulièrement, il n'était pas inapte à toute activité professionnelle
Juge des référés
ORCA_23VE01354_20241022
22 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a été opérée à deux reprises du rachis pour la prise en charge d'un canal lombaire étroit et souffre de plusieurs pathologies, notamment un diabète insulinodépendant
8ème chambre
DCA_23PA04455_20240930
30 septembre 2024
Il ressort par ailleurs du compte-rendu rédigé à la suite de l'IRM du rachis lombaire réalisée le 20 novembre 2018 que l'hypothèse d'un hématome épidural dorsolombaire, envisagée un moment pour expliquer
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02881_20230511
11 mai 2023
pluridisciplinaire régulier, le certificat médical du 19 juillet 2019 d'un spécialiste en médecine générale, les résultats d'une analyse sanguine du 16 avril 2019 ainsi qu'un compte rendu d'examen IRM du rachis
DCA_21BX03936_20221011
11 octobre 2022
internationale relative aux droits de l'enfant ; il justifie d'une vie commune avec sa compagne depuis juin 2019 ; il est investi dans l'éducation de leur fille commune, Hidayat, et du fils ainé de sa compagne, Rachid
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00478_20220629
29 juin 2022
Elle a été placée en arrêt de travail à compter du 5 décembre 2014 en raison d'une pathologie rachidienne dont l'imputabilité au service a été reconnue en janvier 2016.
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01386_20250521
21 mai 2025
Le Dr D indique que la pérennisation des rachialgies constatées depuis 2009 peut être interprétée " comme la décompensation d'une arthrose rachidienne avérée mais jusque-là muette cliniquement " et relève
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02062_20230425
25 avril 2023
physique et de réadaptation précisant qu'il présente un déficit moteur côté gauche avec une inégalité de longueur des membres inférieurs ayant des répercussions sur la marche et générant des douleurs rachidiennes
2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01006_20260504
4 mai 2026
Il a subi une intervention chirurgicale en septembre 2019 en lien avec la myopathie, consistant en une arthrodèse pelvi rachidienne.
DCA_24BX01122_20250114
14 janvier 2025
d'une pathologie de type spina bifida, responsable d'un polyhandicap avec une impossibilité de déplacement moteur du fait d'une paralysie flasque des membres inférieurs, ainsi que d'une malformation rachidienne
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00430_20230613
13 juin 2023
Si les suites du premier accident ont été favorables, la radiographie du rachis lombaire réalisée le 6 novembre 2012 a toutefois objectivé l'existence d'une anomalie transitionnelle de la jonction lombo-sacrée
DCA_21BX02926_20230525
25 mai 2023
qualifié sa pathologie de " récidive de lombo-radiculalgie L5 gauche complète chronique commune sur conflit herniaire L4-L5 (protrusion discale plutôt que récidive herniaire) chez un patient opéré du rachis
DCA_23BX02851_20251112
12 novembre 2025
S’agissant du coude droit, ce même médecin conclut que l’état de l’intéressée est consolidé depuis le 10 août 2020, avec raidissement et perte de force.
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