Doré, rapporteur public, - les observations de Me Meilhac, avocat, pour les sociétés A La Fontaine Saint-Michel et L'Archange, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala, avocat, pour

A D comme un " père aimant ", qui emmène les enfants à l'école, prend le goûter, les accompagne chez l'orthophoniste, est présent aux rendez-vous médicaux, verse de l'argent et prend les enfants " un week-end

également le compte-rendu de consultation de son médecin traitant du 1er juin 2021 faisant état de symptômes de « crise d’angoisses répétées, sentiment d’oppression permanente (difficultés à respirer, gorge

D'autre part, aux termes de l'article L. 211-1 du code de l'environnement, dans la version applicable au litige : " () on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

A souffre d'une hypertension sévère multifactorielle, d'une insuffisance rénale et de goutte.

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Si la commune de Montricoux est située dans le site inscrit " Les Gorges de l'Aveyron et la Vallée de la Vère ", il ne ressort pas des pièces du dossier et n'est au demeurant pas sérieusement soutenu,

Il a indiqué qu'alors qu'il promenait son chien, un individu encagoulé lui avait asséné un premier coup de couteau dans le dos puis un second coup de couteau dans une main, placée devant sa gorge en guise

D et de Me Gorse substituant Me Falala pour la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

été confié à la garde de l'une de ses tantes qui n'a pu assurer son éducation dans des conditions optimales et a ainsi évolué dans un environnement marqué par la délinquance dans le quartier de la Goutte

A, qui a levé le secret médical, a été hospitalisé en France du 6 septembre 2023 au 23 octobre 2023 en raison d'un cancer de la gorge et a fait l'objet d'une laryngectomie totale, d'une radio-chimiothérapie

Ces précisions relatives à la visibilité de l’éolienne depuis les gorges du Thaurion, fournies après expiration du délai prévu par les dispositions de l’article R. 611‑7-2 du code de justice administrative

C, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala, représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1. M. B C et M.

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

B a brusquement démarré le véhicule de service dans lequel elle avait pris place, et qu'après qu'elle a retiré les clés du contact, l'agent en cause lui a attrapé le bras avant de la saisir à la gorge

B, ressortissant géorgien né le 21 novembre 1988 à Gori (Géorgie) est entré irrégulièrement en France le 15 novembre 2012 selon ses déclarations.

Les manœuvres de réanimation entreprises ont alors mis en évidence la présence d'un corps étranger dans sa gorge, identifié comme un clip de ceinture de contention n'appartenant pas à la ceinture portée

B soutient que leur largeur mesurée sur une carte atteindrait quatre mètres pour l'avenue de la Grand Gorge et six mètres pour le chemin des Chalets.

A B était le gérant et associé unique de l'EURL Haziel, ayant pour activité la location meublée d'une villa située à Gordes (Vaucluse), acquise le 30 juin 2006, sur les bénéfices de laquelle il était imposé

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Mach, rapporteure publique, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala pour le groupe