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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01895_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
consulté le docteur C, chirurgien orthopédiste au centre hospitalier de Brive, lequel a diagnostiqué une pathologie inflammatoire au niveau du tendon du long biceps, avec des douleurs au niveau de la gouttière
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00960_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
. / () / La hauteur des constructions principales est limitée à 7 m à la gouttière ou à l'acrotère et à 10 m au faîtage saus dans le secteur UBc où cette hauteur est portée à 14 m au faîtage ou à l'acrotère
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00662_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il ressort de la demande de permis de construire que les eaux pluviales seront collectées à l'aide de gouttières et canalisées directement vers le milieu naturel.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01179_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
un traumatisme de la coiffe des rotateurs ayant légèrement aggravé une lésion de préexistante et, enfin, une subluxation du tendon de la longue portion du biceps au niveau de la partie haute de la gouttière
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01838_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt substituant Me Leturcq, ainsi que celles de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01627_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 juin 2021, M. et Mme A B, représentés par Me Goulle, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01857_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Les matériaux utilisés pour l'éclairage naturel ne produisent pas, lors d'un incendie, de gouttes enflammées. / Le chauffage de l'installation et de ses annexes ne peut être réalisé que par eau chaude,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00483_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B les parcelles n° 10, 11, 12, 13, 14, 17, ,18, 19, 20, 21, 38, 50 et 51, situées sur le territoire de la commune de Gouts-Rossignols, anciennement la propriété des époux A.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02528_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Si la requérante sollicite l'indemnisation des dépenses de santé futures liées au bruxisme auquel elle est sujette et qui lui impose un suivi dentaire et le port de gouttières, il ne résulte toutefois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01235_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Contrairement à ce que soutiennent les intimés, il y a bien lieu, pour ce calcul, de prendre en compte, au titre de la superficie de la toiture plate uniquement cette dernière, à l'exclusion des gouttières
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02652_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Apparemment l'eau du hall partirait sur le toit du club house et sa gouttière s'engorgerait rapidement ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01194_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ainsi, contrairement à ce que soutient la commune de Geudertheim, la hauteur à l'égout du toit doit se mesurer non pas au niveau de la gouttière située au point le plus bas du pan de toiture inclinée mais
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01652_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
pas conformes à la réglementation alors que deux travailleurs - le gérant de l'entreprise et une salariée - étaient en train d'effectuer des travaux de couverture en hauteur et de soudure sur une gouttière
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05053_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés respectivement le 28 novembre 2022, le 9 mai 2023, le 27 juin 2023, et le 15 février 2024, la SA CEPAC, représentée par Me Goulle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01511_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de la rue du Chasseur : à 10 mètres à l’égout du toit / le long de la rue de la Cigogne : à 12 mètres à l’égout du toit/ La hauteur au faitage ne peut dépasser de plus de 9 mètres la hauteur à la gouttière
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00101_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
François Point, rapporteur public ; les observations de Me Wilhelm, représentant l’ANAH et de Me Clusener-Godt, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02520_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par ailleurs, la société Chambaud Architectes ne conteste pas que le recours à des tôles anti-gouttes, qui auraient pu limiter l’humidité au sein des cages d’ascenseur, n’a pas été requis par les documents
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
scanner a mis en évidence un syndrome occlusif grêlique en amont d'une sténose d'allure inflammatoire de la dernière anse, sans signe de perforation mais avec une lame d'épanchement dans le pelvis et la gouttière
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02723_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
d'évacuation des eaux pluviales conforme aux recommandations techniques prescrites en application des annexes sanitaires du PLU et du règlement des eaux pluviales, et qui assure : /-leur collecte (gouttière
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04912_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Goutner substituant Me Domas, représentant la SCCV Mille Arbres, - les observations de Me Froger, représentant la Ville de Paris, - et les observations
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