CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25NC00294_20250328
28 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie dilatée hypokinétique et ischémique stabilisée, de tachycardie sinusale, d'un possible syndrome d'apnée du sommeil, d'obésité
ORCA_24LY02899_20260304
4 mars 2026
B... affirme qu’il ne pourra pas avoir effectivement accès dans son pays d'origine aux soins que nécessite la cardiopathie ischémique dont il souffre et pour lesquels il suit des traitements en France,
ORCA_24NC02478_20241129
29 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant est porteur d'une cardiopathie ischémique et qu'un défibrillateur automatique lui a été implanté en 2021 et qu'il est diabétique.
ORCA_24NC02934_20250228
28 février 2025
C souffre de pathologies multiples, à savoir une cardiopathie ischémique, un diabète de type 2, une hypertension artérielle, une coxarthrose droite nécessitant une intervention chirurgicale.
ORCA_23TL02784_20240823
23 août 2024
affection de longue durée de nature néoplasique, et que le père de l'intéressé, qui réside régulièrement en France, s'est vu attribuer un taux d'incapacité égal à 50% en raison d'une cardiopathie ischémique
ORCA_23VE00440_20240905
5 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui souffre d'une insuffisance aortique connue de longue date et traitée en Algérie, a été hospitalisée en janvier 2018 pour une ischémie aigue du membre inférieur
ORCA_23VE02503_20241119
19 novembre 2024
B souffre d'un diabète de type II et d'une cardiopathie ischémique traitée par quatre pontages en 2014 et pose d'un stent en 2022.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01766_20250703
3 juillet 2025
Il soutient que : - l’expert a conclu que la complication ayant conduit à l’amputation de sa jambe droite était entièrement imputable au retard de prise en charge de l’ischémie et du syndrome des loges
DCA_21LY02612_20221013
13 octobre 2022
Lors de la seconde intervention, un accident vasculaire cérébral ischémique lié à la dissection de la paroi interne de la carotide a provoqué une hémiplégie droite accompagnée d'autres séquelles neurologiques
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00842_20250617
17 juin 2025
L'enfant Ruben C est né en souffrant d'une anoxo-ischémie majeure et est décédé le 7 juillet 2011.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00856_20250506
6 mai 2025
substituables par d'autres molécules ; - il produit des éléments établissant que le resitune et le candesartan ne sont pas disponibles au Sénégal ; - son état de santé, caractérisé par une cardiopathie ischémique
DCA_21LY03585_20221018
18 octobre 2022
A produit des pièces médicales démontrant qu'il a souffert d'une cardiopathie ischémique avec infarctus du myocarde en 2017, d'une hypothyroïdie sur thyroïdite d'Hashimoto et d'une dyslipidémie, ces mêmes
DCA_21LY03774_20230316
16 mars 2023
rapports du docteur O, celui du docteur D et celui du professeur K, produits en défense par le centre hospitalier, ont également indiqué que Mme M présentait, avant la prise en charge litigieuse, une ischémie
1ère Chambre
DCA_24NT03388_20250722
22 juillet 2025
B souffre d'une cardiopathie ischémique évoluée et a présenté une tachycardie ventriculaire ayant nécessité, en prévention secondaire, l'implantation d'un défibrillateur cardiaque le 2 février 2021, dont
4ème chambre
DCA_24PA03003_20251017
17 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant est atteint d’une infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH), d’une cardiopathie ischémique et d’une dépression chronique et qu’en raison
3ème chambre
DCA_23TL01713_20241001
1 octobre 2024
Mme B, épouse C, souffre principalement d'une cardiopathie ischémique et d'un diabète insulinodépendant de type 2.
1ère chambre
DCA_23TL02376_20241212
12 décembre 2024
pathologie, et font également état d'antécédents et de pathologies cardiaques, comprenant une cardiopathie hypertrophique, une atteinte coronarienne bitronculaire ainsi qu'une séquelle d'infarctus sans ischémie
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00361_20230828
28 août 2023
Une ischémie aigue a également été diagnostiquée. M. B a ensuite été hospitalisé au sein du service de rééducation fonctionnelle du CHU de Montpellier du 2 août 2018 au 18 septembre 2018.
DCA_24LY01450_20250129
29 janvier 2025
611-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, au soutien duquel il a versé différentes pièces médicales établissant qu'il souffre d'une cardiomyopathie hypertrophique et ischémique
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01563_20260319
19 mars 2026
C... fait valoir qu’il souffre de cardiopathie ischémique chronique, d’hypertension artérielle et d’un diabète de type 2, d’une part, et d’un état de stress post-traumatique, d’autre part.
Page 8 sur 17