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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00294_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie dilatée hypokinétique et ischémique stabilisée, de tachycardie sinusale, d'un possible syndrome d'apnée du sommeil, d'obésité

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02899_20260304

Admin. Appel

4 mars 2026

4 mars 2026

B... affirme qu’il ne pourra pas avoir effectivement accès dans son pays d'origine aux soins que nécessite la cardiopathie ischémique dont il souffre et pour lesquels il suit des traitements en France,

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02478_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est porteur d'une cardiopathie ischémique et qu'un défibrillateur automatique lui a été implanté en 2021 et qu'il est diabétique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02934_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

C souffre de pathologies multiples, à savoir une cardiopathie ischémique, un diabète de type 2, une hypertension artérielle, une coxarthrose droite nécessitant une intervention chirurgicale.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23TL02784_20240823

Admin. Appel

23 août 2024

23 août 2024

affection de longue durée de nature néoplasique, et que le père de l'intéressé, qui réside régulièrement en France, s'est vu attribuer un taux d'incapacité égal à 50% en raison d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00440_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui souffre d'une insuffisance aortique connue de longue date et traitée en Algérie, a été hospitalisée en janvier 2018 pour une ischémie aigue du membre inférieur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02503_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

B souffre d'un diabète de type II et d'une cardiopathie ischémique traitée par quatre pontages en 2014 et pose d'un stent en 2022.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01766_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il soutient que : - l’expert a conclu que la complication ayant conduit à l’amputation de sa jambe droite était entièrement imputable au retard de prise en charge de l’ischémie et du syndrome des loges

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02612_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Lors de la seconde intervention, un accident vasculaire cérébral ischémique lié à la dissection de la paroi interne de la carotide a provoqué une hémiplégie droite accompagnée d'autres séquelles neurologiques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00842_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

L'enfant Ruben C est né en souffrant d'une anoxo-ischémie majeure et est décédé le 7 juillet 2011.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00856_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

substituables par d'autres molécules ; - il produit des éléments établissant que le resitune et le candesartan ne sont pas disponibles au Sénégal ; - son état de santé, caractérisé par une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03585_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

A produit des pièces médicales démontrant qu'il a souffert d'une cardiopathie ischémique avec infarctus du myocarde en 2017, d'une hypothyroïdie sur thyroïdite d'Hashimoto et d'une dyslipidémie, ces mêmes

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03774_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

rapports du docteur O, celui du docteur D et celui du professeur K, produits en défense par le centre hospitalier, ont également indiqué que Mme M présentait, avant la prise en charge litigieuse, une ischémie

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03388_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

B souffre d'une cardiopathie ischémique évoluée et a présenté une tachycardie ventriculaire ayant nécessité, en prévention secondaire, l'implantation d'un défibrillateur cardiaque le 2 février 2021, dont

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03003_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est atteint d’une infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH), d’une cardiopathie ischémique et d’une dépression chronique et qu’en raison

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01713_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Mme B, épouse C, souffre principalement d'une cardiopathie ischémique et d'un diabète insulinodépendant de type 2.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02376_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

pathologie, et font également état d'antécédents et de pathologies cardiaques, comprenant une cardiopathie hypertrophique, une atteinte coronarienne bitronculaire ainsi qu'une séquelle d'infarctus sans ischémie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL00361_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Une ischémie aigue a également été diagnostiquée. M. B a ensuite été hospitalisé au sein du service de rééducation fonctionnelle du CHU de Montpellier du 2 août 2018 au 18 septembre 2018.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01450_20250129

Admin. Appel

29 janvier 2025

29 janvier 2025

611-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, au soutien duquel il a versé différentes pièces médicales établissant qu'il souffre d'une cardiomyopathie hypertrophique et ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01563_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

C... fait valoir qu’il souffre de cardiopathie ischémique chronique, d’hypertension artérielle et d’un diabète de type 2, d’une part, et d’un état de stress post-traumatique, d’autre part.

Source officielle

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