CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21VE03085_20230711
11 juillet 2023
Lerooy ; - et les observations de Me Tournan, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01195_20231123
23 novembre 2023
B, représenté par Me Magali Leroy conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat de la somme de 1 500 euros au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00087_20251209
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère ; Mme Maubon, première conseillère.
DCA_25LY00606_20251223
23 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03309_20230710
10 juillet 2023
A, représenté par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de la Drôme du 20 décembre 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de la Drôme de
DCA_25LY01851_20260324
24 mars 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – et les observations de Me Bouillet, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23LY02828_20260120
20 janvier 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme Burnichon, rapporteure publique, – et les observations de Me Jacques, pour la fondation
1ère chambre
DCA_23TL00947_20230928
28 septembre 2023
sous le n° 22MA00177 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille et le 1er mars 2022 sous le n° 22TL00177 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, Mme A, représentée par Me Léron
1ère Chambre
DCA_22VE00466_20240206
6 février 2024
Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22VE00608_20240604
4 juin 2024
Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Juge des référés
ORCA_24NT01226_20241216
16 décembre 2024
B, représenté par Me Leroy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 30 novembre 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 4 juin 2021 par laquelle le ministre
ORCA_24NT01407_20241122
22 novembre 2024
A, représenté par Me Leroy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 mars 2024 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler les décisions du 23 octobre 2020 et 21 juillet 2021 du
ORCA_24NT02720_20241219
19 décembre 2024
A, représenté par Me Leroy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 août 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2024 du
DCA_25LY01207_20251209
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
DCA_25PA01495_20251009
9 octobre 2025
ar un mémoire en défense enregistré le 16 juillet 2025 la Ville de aris, re résentée ar Me Léron, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de la requérante
DCA_24LY03440_20250923
23 septembre 2025
urbanisme ; – le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02327_20230711
C B, représenté par Me Magali Leroy, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête et de confirmer l'annulation de l'arrêté du 24 décembre 2021 et l'injonction de délivrance d'un titre de séjour ;
2ème Chambre
DCA_21VE00477_20231013
13 octobre 2023
Lerooy, premier conseiller, Mme Houllier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2023. Le président-rapporteur, B.
DCA_21VE02252_20230622
22 juin 2023
Lerooy, - les conclusions de Mme Deroc, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Bagaudenergie, dont M.
DCA_24LY03512_20251112
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Page 8 sur 53