Michel, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Le président de la cour a désigné Mme Michel, présidente assesseure de la 4ème chambre, pour statuer sur les appels formés contre

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.

Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente assesseure, Mme Soubié, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.

Michel C et Michel A ont demandé au tribunal administratif de Poitiers, à titre principal, de " juger l'inexistence de l'arrêté préfectoral du 20 juin 2014 prorogeant l'arrêté du 12 avril 2007 portant

Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michel a été entendu au cours de l’audience publique.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Transports Michel a demandé au tribunal administratif de Nancy de prononcer la réduction de la

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Michel Location a demandé au tribunal administratif de Nancy de prononcer la réduction de la

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Transports Michel a demandé au tribunal administratif de Nancy de prononcer la réduction de la

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Michel Location a demandé au tribunal administratif de Nancy de prononcer la réduction de la

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Michel et Mayer a demandé au tribunal administratif de Nancy de prononcer la réduction de la

Il résulte de l'instruction que la société Raphael Michel a retenu, comme charges déductibles au titre de chacune des années en litige, des sommes de 120 000 euros, de 1 130 000 euros et de 630 000 euros

Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à M. et Mme Michel et A B et à la ministre chargée des comptes publics.

contentieuse antérieure Le département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner in solidum les sociétés Eiffage Travaux Publics Rhône-Alpes Auvergne, Gauthey, Michellier

Article 3 : Les conclusions d'appel incident présentées par la société Le Clos Saint-Michel sont rejetées.

Délibéré après l'audience du 16 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.