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157 résultats pour « Mikael D'ALIMONTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02156_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle a également examiné la ossibilité de valoriser la chaleur résiduelle au moyen de cogénération ou d’alimentation d’un réseau de chaleur et ex osé les raisons techniques ne ermettant as un tel usage

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00761_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA00348_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux ublics ou, à défaut d'équi ements ublics, les équi ements rivés révus, notamment our l'alimentation

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01866_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

, n’a été observé que lors d’un passage unique au-dessus de la zone d’étude, en quête d’alimentation et non lors d’un déplacement migratoire.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02148_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

royal et la noctule commune ; l’étude paysagère est insuffisante et minimise les effets du projet ; le projet architectural est insuffisant et le dossier de demande ne mentionne pas les modalités d’alimentation

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02471_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

La réserve nationale ou les réserves régionales sont alimentées par les montants provenant :/() /b) d'un certain nombre de droits au paiement équivalent au nombre total de droits au paiement qui n'ont

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA00497_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

des prélèvements sur les eaux superficielles ou souterraines, restitués ou non, une modification du niveau ou du mode d'écoulement des eaux, la destruction de frayères, de zones de croissance ou d'alimentation

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC02825_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

A considérer même que cette option d'alimentation s'avère impossible techniquement comme l'allèguent les requérants, il n'est pas établi que l'alimentation externe devrait alors relever d'un raccordement

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00289_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

FP..., la SCEA San Miguel, M. LS... DD..., M. NP... KC..., la SARL Matignon Agri, M. EC... AU..., M. AB... FM..., l’EARL Les Vileilles, M. LJ... NO..., Mme KZ... GA..., Mme NA... FO..., M. T...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03052_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Tupigny, représentant le centre hospitalier universitaire de Reims, de Me Demarthe pour la société BETOM Ingénierie, de Me Duterme pour la société

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00273_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

A considérer même que cette option s'avère impossible techniquement comme l'allèguent les requérants, il n'est pas établi que l'alimentation externe devrait relever d'un raccordement distinct du réseau

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00068_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00075_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00076_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00077_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01668_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

François-Xavier de Miguel, président-assesseur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01668_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

La partie de la vallée de la Vienne, les " Iles de la Tour au Cognum ", orientée selon un axe nord-sud, sert de couloir migratoire, de lieu d'alimentation et de repos aux oiseaux migrateurs.

Source officielle

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